Accords d'entreprise : Travaux de menuiserie bois et PVC
SARL JEANJAN PÈRE ET FILS
Accord d'entreprise SARL JEANJAN PÈRE ET FILS 06/05/2021
Accord collectif relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SARL JIM AUDINOT
Accord d'entreprise SARL JIM AUDINOT 15/11/2023
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU CSE
ACCORD
SARL LECORPS AMENAGEMENT
Accord d'entreprise SARL LECORPS AMENAGEMENT 26/06/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SARL LEO HUYNEN
Accord d'entreprise SARL LEO HUYNEN 22/10/2019
ACCORD SUR LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise SARL LEO HUYNEN 14/09/2023
ACCORD RELATIF A LA SEMAINE DE 4 JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise SARL LEO HUYNEN 25/03/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la "semaine des 4 jours"
AVENANT
Accord d'entreprise SARL LEO HUYNEN 24/03/2025
SECOND AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA "SEMAINE DE 4 JOURS"
AVENANT
SARL MARIUZZA
Accord d'entreprise SARL MARIUZZA 29/07/2024
Un accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
Accord d'entreprise SARL MARIUZZA 19/12/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD
SARL MARTIN
Accord d'entreprise SARL MARTIN 30/06/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAJET
ACCORD
SARL MC BOIS
Accord d'entreprise SARL MC BOIS 19/02/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
SARL MENUISERIE BOUYSSE
Accord d'entreprise SARL MENUISERIE BOUYSSE 06/01/2025
ACCORD D ENTREPRISE INSTITUANT L AUGMENTATION DU CONTINGENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SARL MENUISERIE RECEVEUR
Accord d'entreprise SARL MENUISERIE RECEVEUR 27/06/2019
Un Accord relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
SARL MIROITERIE DU COTENTIN
Accord d'entreprise SARL MIROITERIE DU COTENTIN 22/01/2024
Accord d'entreprise relatif aux indemnités de petits et grands déplacements
ACCORD
SARL MYOTTE DUQUET OSSATURE BOIS
Accord d'entreprise SARL MYOTTE DUQUET OSSATURE BOIS 24/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRE
ACCORD
SARL OLIVIER BERNARD
Accord d'entreprise SARL OLIVIER BERNARD 07/01/2021
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
SARL PINEAU MENUISERIE CHARPENTE
Accord d'entreprise SARL PINEAU MENUISERIE CHARPENTE 23/07/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SARL REMI MENUISERIE
Accord d'entreprise SARL REMI MENUISERIE 06/04/2021
Accord d'entreprise relatif au contingent d’heures supplémentaires
ACCORD
SARL TERNOIS POSE
Accord d'entreprise SARL TERNOIS POSE 13/04/2021
ACCORD CONTINGENT D HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise SARL TERNOIS POSE 04/09/2025
Accord triennal sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
SARL TROLARD ET BERNARD FRERES
Accord d'entreprise SARL TROLARD ET BERNARD FRERES 28/01/2021
accord d'entreprise sur le contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
SAS BRET PERE ET FILS
Accord d'entreprise SAS BRET PERE ET FILS 26/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNITE DE TRAJET ET LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SAS CAEN MENUISERIES ISOLATIONS
Accord d'entreprise SAS CAEN MENUISERIES ISOLATIONS 01/12/2025
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL N°2
ACCORD
SAS DUBAS
Accord d'entreprise SAS DUBAS 27/05/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD
SAS ETANDIN
Accord d'entreprise SAS ETANDIN 14/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à organisation des petits déplacements
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas