Accords d'entreprise : Travaux d'étanchéification

Accord d'entreprise SMAC 07/11/2023
Accord salarial du 7 novembre 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SMAC 07/11/2023
ACCORD RELATIF AUX MOYENS DE FINANCEMENT DES ORGANISATIONS SYNDICALES REPRESENTATIVES
ACCORD

Accord d'entreprise SMAC 13/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SMAC 13/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE VISANT AU RENFORCEMENT DE LA MIXITE ET A L'AMELIORATION DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SMAC 13/12/2023
ACCORD PORTANT SUR LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES
ACCORD

Accord d'entreprise SMAC 09/11/2022
Accord salarial du 9 novembre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SMAC 06/11/2024
Accord salarial du 6 novembre 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SMAC 06/11/2024
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SMAC 06/11/2025
Accord salarial du 6 novembre 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SMAC 25/02/2026
Avenant n°2 du 25 février 2026 au Protocole d’Accord Préélectoral relatif à la Composition des Comités Sociaux et Economiques d’Etablissement et du Comité Social et Economique Central de la société SMAC du 13 février 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SMAC 25/02/2026
Avenant n°3 du 25 février 2026 à l’Accord déterminant le nombre et le périmètre des Etablissements distincts au sein de la société SMAC du 13 février 2018
AVENANT

Accord d'entreprise SMAC AVT 1 07/11/2018
AVENANT N°1 A L’ACCORD RELATIF A LA PROROGATION OU LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE SMAC
AVENANT

Accord d'entreprise SNEI 17/05/2021
AVENANT DE REVISION N°1 DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 26 OCTOBRE 2001
AVENANT

Accord d'entreprise SOC NOUVELLE D ASPHALTES 28/07/2020
ACCORD RELATIF A LA PRISE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SOC NOUVELLE D ASPHALTES 28/07/2020
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET DEPASSEMENT DE LA DUREE MAXIMALE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ALSACIENNE D'ETANCHEITE ET DE DESAMIANTAGE 06/06/2024
ACCORD RELATIF A L’AUGMENTATION DU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE ETANCHEITE DU BOCAGE 09/11/2018
LES MODALITES DE GESTION DES HEURES DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOPREMA ENTREPRISES 08/11/2018
Accord d'adaptation
ACCORD

Accord d'entreprise SOPREMA ENTREPRISES 26/01/2018
Accord d'entreprise sur la politique sociale en 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOPREMA ENTREPRISES 08/11/2018
Accord relatif au dialogue social dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SOPREMA ENTREPRISES 19/12/2019
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOPREMA ENTREPRISES 14/01/2019
Accord d'entreprise sur la politique sociale en 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOPREMA ENTREPRISES 20/07/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOPREMA ENTREPRISES 16/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA POLITIQUE SOCIALE EN 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SOPREMA ENTREPRISES 05/12/2025
Un Accord relatif au Dialogue Social dans l'Entreprise
ACCORD