Accords d'entreprise : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
EVOLUTION
Accord d'entreprise EVOLUTION 08/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
F LAFFITTE
Accord d'entreprise F LAFFITTE 08/11/2019
Accord d'entreprise relatif aux indemnités de trajet et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
FIL D'EAU ENERGIE
Accord d'entreprise FIL D'EAU ENERGIE 05/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
FRANCOIS PLOMBERIE
Accord d'entreprise FRANCOIS PLOMBERIE 04/05/2020
Accord compte épargne temps
ACCORD
GAZELEC SERVICE
Accord d'entreprise GAZELEC SERVICE 24/12/2020
Accord sur l'aménagement du temps de travail conclu le 24 décembre 2020 par référendum
ACCORD
GENERALE D INSTALLATIONS ENERGETIQUES
Accord d'entreprise GENERALE D INSTALLATIONS ENERGETIQUES 28/04/2022
Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps (CET)
ACCORD
GENISAN
Accord d'entreprise GENISAN 23/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAJET, A LA CREATION DE ZONES CONCENTRIQUES SUPPLEMENTAIRES, A L’INDEMNITE DE REPAS ET AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
GERARD - BOUVET
Accord d'entreprise GERARD - BOUVET 11/04/2023
ACCORD RELATIF AU TEMPS ET AUX CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
GIET LPL
Accord d'entreprise GIET LPL 06/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX INDEMNITÉS DE PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
GIRAUD GEOFFROY PLOMBERIE CHAUFFAGE
Accord d'entreprise GIRAUD GEOFFROY PLOMBERIE CHAUFFAGE 13/07/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
GONIDEC
Accord d'entreprise GONIDEC 02/04/2021
Un accord relatif à l'annualisation du temps de travail pour les salariés non cadres
ACCORD
GRANDCLEMENT
Accord d'entreprise GRANDCLEMENT 04/11/2019
accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
GUENIN THIERRY SARL
Accord d'entreprise GUENIN THIERRY SARL 11/12/2024
Contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
GUYSANIT
Accord d'entreprise GUYSANIT 07/09/2021
Accord Prime de tutorat
ACCORD
HAPINOV
Accord d'entreprise HAPINOV 06/02/2025
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise HAPINOV 10/07/2025
Accord relatif au report des élections du comité social et économique (CSE)
ACCORD
HAUTIER ET FILS
Accord d'entreprise HAUTIER ET FILS 14/11/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
HERA PLOMBERIE
Accord d'entreprise HERA PLOMBERIE 25/04/2025
ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD
HERVE NAULLEAU SARL
Accord d'entreprise HERVE NAULLEAU SARL 10/06/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE AUGMENTATION DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES SOCIETE HERVE NAULLEAU SARL
ACCORD
HOMESERVE ENERGIES SERVICES NORMANDIE
Accord d'entreprise HOMESERVE ENERGIES SERVICES NORMANDIE 30/01/2025
Relatif à la mise en place du CSE de la société HES Normandie
ACCORD
HYDRO LEAK
Accord d'entreprise HYDRO LEAK 27/06/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
I BAIN
Accord d'entreprise I BAIN 01/05/2024
ACCORD ENTREPRISE HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
I ENERGIE
Accord d'entreprise I ENERGIE 27/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DE FUSION ABSORBTION ENTRE lES ENTREPRISES i ENERGIE ET CDG
ACCORD
ICS
Accord d'entreprise ICS 04/07/2019
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L’ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD
IMTG
Accord d'entreprise IMTG 07/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas