Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Accord d'entreprise CLEMANCON 15/02/2023
accord de mise en place CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CLEMANCON 04/08/2023
Accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CLEMANCON 14/02/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CLEMANCON 10/02/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CLEMESSY 06/03/2018
Accord sur la politique salariale
ACCORD

Accord d'entreprise CNE COOPERATIVE NOUVELLE D'ELECTRICITE 27/03/2019
ACCORD D'ENTREPRISE POUR VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise CNE COOPERATIVE NOUVELLE D'ELECTRICITE 13/03/2020
Accord d'entreprise pour le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat.
ACCORD

Accord d'entreprise COISPEL LAURENT 04/01/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise COMFAX 01/02/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise COMFAX 08/03/2018
PROTOCOLE D'ACCORD D'ENTREPRISE PROLONGATION DES MANDATS DES IRP
ACCORD

Accord d'entreprise COMFAX 03/04/2019
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise COMFAX 17/01/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMFAX 31/01/2020
Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COMFAX 10/02/2021
ACCORD Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COMFAX 12/01/2022
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNICATION MAINTENANCE SECURITE 08/07/2019
avenant n1 a accord reduction temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise COMPAGNIE ENTREPRISE MECANIQUE ELECTRIQU 17/05/2024
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMSIP 09/04/2018
Un accord relatif à la mise en place de la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise COMSIP 27/04/2018
Un accord en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise COMSIP 28/11/2018
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise COMSIP 10/12/2018
PROCES-VERBAL ACCORD PARTIEL SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE APPLICABLE AU 01/01/2019 CADRES ET ASSIMILES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise COMSIP 09/04/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise COMSIP 28/06/2019
Accord fixant les modalité de fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) et de la commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT) de la société COMSIP
ACCORD

Accord d'entreprise COMSIP 16/12/2019
PROCES VERBAL ACCORD PARTIEL SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE APPLICABLE AU 1ER JANVIER 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COMSIP 20/04/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD