Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Accord d'entreprise CHUBB FRANCE 13/12/2022
accord sur le report de jours de RTT 2022 en 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CHUBB FRANCE 13/03/2023
accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CHUBB FRANCE 13/03/2023
accord sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CHUBB FRANCE 28/06/2023
accord relatif à la rupture conventionnelle collective au sein de la société Chubb France
ACCORD

Accord d'entreprise CHUBB FRANCE 14/03/2023
accord sur les mesures salariales applicables au sein de la société Chubb France au titre des NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CHUBB FRANCE 28/05/2024
Accord sur les mesures salariales applicables au sein de la société Chubb France au titre des NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CHUBB FRANCE 18/06/2024
ACCORD RELATIF A LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE DE GROUPE API GROUP FRANCE HOLDCO SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CHUBB FRANCE 25/11/2022
Avenant n°2 au régime collectif de garanties collectives obligatoires Frais de santé défini par l'accord collectif du 20 décembre 2011
AVENANT

Accord d'entreprise CHUBB FRANCE 11/05/2023
accord de méthode relatif aux modalités de négociation d'un dispositif de Rupture conventionnelle collective
ACCORD

Accord d'entreprise CIGMA ILE DE FRANCE 16/01/2025
Accord NAO CIGMA IDF 16012025
ACCORD

Accord d'entreprise CIRMA ENTREPRISE 19/12/2023
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS 16/12/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS 20/06/2022
Accord d'astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS 03/07/2023
Accord fixant les modalités de fonctionnement du comité social et économique de l’entreprise Citeos Lille
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS 25/09/2023
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA RECONNAISSANCE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS ET LA MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION SANTE ET SECURITE DES CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise CITEOS 03/07/2023
AVENANT N° 2 A L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES ASTREINTES SECURITAIRES DANS L’ENTREPRISE CITEOS LILLE DU 2/12/2013
AVENANT

Accord d'entreprise CITEOS 07/04/2023
ACCORD SUR 13EME MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise CLAUSER DUNKERQUE 20/03/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise CLEDE 06/11/2019
ACCORD MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CLEDE 30/06/2020
ACCOMPLISSEMENT JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise CLEMANCON 22/02/2019
NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLEMANCON 26/01/2023
ACCORD MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CLEMANCON 26/01/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise Chubb France 10/01/2024
avenant n°3 à l'accord collectif du 06 12 2018 relatif à la structuration sociale chez Chubb France
AVENANT

Accord d'entreprise Chubb France 18/10/2023
AVENANT A L’ACCORD RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE CHUBB FRANCE DU 23 JANVIER 2019
AVENANT