Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Accord d'entreprise INEO SYSTRANS 04/03/2019
PV d'accord relatif aux thèmes de la négociation obligatoire pour l'exercice 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INEO SYSTRANS 04/03/2019
PV d'accord d'établissement relatif à la gestion des déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise INEO SYSTRANS 09/02/2022
Accord relatif aux thèmes de la négociation annuelle obligatoire pour l'exercice 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INEO SYSTRANS 29/05/2024
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL LOCAL ELECTION DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’ETABLISSEMENT SYSTRANS
ACCORD

Accord d'entreprise INEO SYSTRANS 20/12/2024
Accord relatif à la conduite du dialogue social au sein de l'UES Ineo dispositifs applicables au périmètre d'Ineo Systrans SNC
ACCORD

Accord d'entreprise INEO SYSTRANS 23/12/2025
Accord de substitution relatif aux gratifications de fin d'année (GFA) au sein d'Ineo Systrans pour le personnel ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise INEO TERTIAIRE IDF 31/01/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF AUX THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L'EXERCICE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INEO TERTIAIRE IDF 20/06/2019
Accord relatif à lamise en place des nouvelles IRP
ACCORD

Accord d'entreprise INEO TERTIAIRE IDF 06/02/2020
PV d'accord relatif aux thèmes de la négociation annuelle obligatoire pour l'exercice 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INEO TERTIAIRE IDF 17/01/2025
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise INEO TERTIAIRE IDF 14/01/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR TEXERCICE 2026 Société INEO Tertiaire IDF
ACCORD

Accord d'entreprise INEO URBAN TRANSPORTATION SOLUTION 15/02/2022
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise INEO URBAN TRANSPORTATION SOLUTIONS 05/02/2018
une négociation annuelle obligatoire au sein d'INEO UTS pour l'exercice 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INEO URBAN TRANSPORTATION SOLUTIONS 22/06/2018
Accord relatif aux prêts de main d'oeuvre à but non lucratif au sein de la société INEO UTS
ACCORD

Accord d'entreprise INEO URBAN TRANSPORTATION SOLUTIONS 22/06/2018
avenant n°2 portant révision à l'accord d'entreprise sur les modalités d'harmonisation des statuts relatifs à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise INEO URBAN TRANSPORTATION SOLUTIONS 15/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN D’INEO UTS POUR L’EXERCICE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise INEO URBAN TRANSPORTATION SOLUTIONS 25/07/2019
accord relatif à la définition des périmètres de proximité et au fonctionnement de la délégation de proximité de l'établissement Ineo Urban Transportation Solutions
ACCORD

Accord d'entreprise INEO URBAN TRANSPORTATION SOLUTIONS 10/02/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU SEIN DE L'ENTREPRISE INEO URBAN TRANSPORTATION SOLUTIONS (UTS)
ACCORD

Accord d'entreprise INEO URBAN TRANSPORTATION SOLUTIONS 19/02/2025
Accord relatif à la conduite du dialogue social au sein de l'UES Ineo -Dispositifs applicables au périmètre social Transport
ACCORD

Accord d'entreprise INEO URBAN TRANSPORTATION SOLUTIONS 08/09/2026
Accord d'entreprise relatif aux prêts de main d'oeuvre à but non lucratif
ACCORD

Accord d'entreprise INEO URBAN TRANSPORTATION SOLUTIONS (ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX GRATIFICATIONS DE FIN D’ANNEE AU SEIN DE LA SOCIETE INEO URBAN TRANSPORTATION SOLUTIONS POUR LE PERSONNEL OUVRIER ET ETAM 18/12/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AUX GRATIFICATIONS DE FIN D’ANNEE AU SEIN DE LA SOCIETE INEO URBAN TRANSPORTATION SOLUTIONS POUR LE PERSONNEL OUVRIER ET ETAM
ACCORD

Accord d'entreprise INEO URBAN TRANSPORTATION SOLUTIONS (Accord d’entreprise sur le travail du dimanche) 04/03/2026
Accord d’entreprise sur le travail du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise INEO URBAN TRANSPORTATION SOLUTIONS (Avt1 Astreintes 22.10.2013) 20/06/2023
Un Avenant n°1 à l'Accord relatif aux Modalités d'Astreintes signé le 22.10.2013)
AVENANT

Accord d'entreprise INEO URBAN TRANSPORTATION SOLUTIONS (Généraliste - Prime Coupures Couverture - Accord) 29/01/2025
Un Accord Relatif aux Primes Coupures et de Couverture
ACCORD

Accord d'entreprise INEO Urban Transportation Solutions (Accord relatif aux primes coupures et de couverture) 25/02/2026
Accord relatif aux primes coupures et de couverture
ACCORD