Accords d'entreprise : Travaux d'installation électrique dans tous locaux

Accord d'entreprise INTERNATIONAL TELECOMM AND SERVICES 02/05/2024
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes pour les années 2024 à 2026
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL TELECOMM AND SERVICES 10/02/2025
Accord sur les négociations annuelles obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL TELECOMM AND SERVICES 06/02/2026
Accord sur les NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL TELECOMM AND SERVICES 28/05/2026
Règlement intérieur et code éthique
ACCORD

Accord d'entreprise IPSICOM 10/11/2017
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE POUR LE PERSONNEL DE LA SOCIETE IPSICOM
AVENANT

Accord d'entreprise IPSICOM 08/01/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NAO EXERCICE 2018 IPSICOM
ACCORD

Accord d'entreprise IPSICOM 08/01/2019
PROTOCOLE ACCORD NAO EXERCICE 2019 IPSICOM
ACCORD

Accord d'entreprise IPSICOM 01/03/2019
UN ACCORD MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise IPSICOM 30/08/2019
ANNULATION AVENANT ACCORD RTT 05012017
AVENANT

Accord d'entreprise IPSICOM 09/01/2020
PROTOCOLE ACCORD NAO EXERCICE 2020 IPSICOM
ACCORD

Accord d'entreprise IPSICOM 06/07/2022
Avenant N°1 Accord mise en place CSE Central IPSICOM
AVENANT

Accord d'entreprise IPSICOM SAS 10/11/2017
UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME FRAIS DE SANTE POUR LE PERSONNEL DE LA SOCIETE IPSICOM
AVENANT

Accord d'entreprise IPSICOM SAS 14/12/2020
Protocole d'Accord NAO Exercice 2021 IPSICOM
ACCORD

Accord d'entreprise IRRISOL 15/02/2024
Accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ISAA 28/05/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CE, DP et CHSCT de la société ISAA
ACCORD

Accord d'entreprise ISDEL ENERGY 24/09/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ISDEL ENERGY 10/12/2018
Accord sur la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections du Comité Social et Economique au sein de la Sté ISDEL ENERGY
ACCORD

Accord d'entreprise ISDEL ENERGY 10/12/2018
Accord sur la mise en place du Comité Social et Economique au sein de la Sté ISDEL ENERGY
ACCORD

Accord d'entreprise ISDEL ENERGY 26/11/2018
AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AUX FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ISDEL ENERGY 14/12/2018
Accord collectif d'entreprise sur les salaires et les conditions de travail pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ISDEL ENERGY 20/05/2019
Accord de fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de l'Entreprise Omexom Lyon
ACCORD

Accord d'entreprise ISDEL ENERGY 24/05/2019
Accord de fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de l'entreprise Omexom Nuclear Projects
ACCORD

Accord d'entreprise ISDEL ENERGY 17/05/2019
Accord de fonctionnement du Comité Social et Economique au sein de l'entreprise Omexom GPN-UF
ACCORD

Accord d'entreprise ISDEL ENERGY 16/09/2019
Accord de fonctionnement du Comité Social et Economique Central de la Société ISDEL Energy
ACCORD

Accord d'entreprise ISDEL ENERGY 23/05/2019
Accord de fonctionnement du Comité social et Economique au sein de l'entreprise Omexom Mulhouse
ACCORD