Accords d'entreprise : Vente à distance sur catalogue spécialisé
IRMAOS
Accord d'entreprise IRMAOS 23/01/2025
Accord sur le travail du dimanche
ACCORD
JADEO FRANCE
Accord d'entreprise JADEO FRANCE 05/02/2021
UN ACCORD DE SUBSTITUTION SUR L'ORGANISATION ET LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
JAM DIFUS'
Accord d'entreprise JAM DIFUS' 18/08/2021
augmentation du contingent d'heures supplémentaires et gestion des contreparties aux heures supplémentaires effectuées au sein de la SARL JAM DIFUS
ACCORD
Accord d'entreprise JAM DIFUS' 08/12/2022
Accord collectif de mise en place du forfait annuel en jours au sein de la Société JAM DIFUS
ACCORD
JN3S
Accord d'entreprise JN3S 18/03/2019
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise JN3S 16/06/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
JOURS HEUREUX
Accord d'entreprise JOURS HEUREUX 30/06/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION REGISSANT LE STATUT SOCIAL DE LA SOCIETE JOURS HEUREUX
ACCORD
JULIETTE
Accord d'entreprise JULIETTE 14/04/2022
LES CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
JWF
Accord d'entreprise JWF 28/05/2020
Accord d'entreprise relatif à la relation sociale
ACCORD
KALIDEA
Accord d'entreprise KALIDEA 26/04/2023
NAO 2023
ACCORD
KEOPS CONCEPT SAS
Accord d'entreprise KEOPS CONCEPT SAS 11/12/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
KERIA LIVING WEB
Accord d'entreprise KERIA LIVING WEB 29/07/2024
Accord collectif de réduction et d'aménagement du temps de travail
ACCORD
KILMA-JONAK
Accord d'entreprise KILMA-JONAK 08/06/2021
accord d'entreprise relatif au Travail du 11 novembre
ACCORD
KOLCO
Accord d'entreprise KOLCO 08/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD
KUANTOM
Accord d'entreprise KUANTOM 16/12/2024
Accord d’entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours
ACCORD
KUBE
Accord d'entreprise KUBE 30/05/2022
ACCORD D’ENTREPRISE AUTORISANT LA CONCLUSION DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAITS EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD
L'ARBORETUM
Accord d'entreprise L'ARBORETUM 23/05/2022
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait annuel en jours sur l'année
ACCORD
LA BOURSE AUX LIVRES - BAL
Accord d'entreprise LA BOURSE AUX LIVRES - BAL 13/09/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD
LA MAISON DU CANEVAS
Accord d'entreprise LA MAISON DU CANEVAS 15/01/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise LA MAISON DU CANEVAS 30/01/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DES CONGES PAYES
ACCORD
LA POUBELLE DECOREE
Accord d'entreprise LA POUBELLE DECOREE 02/05/2022
Accord d'entreprise relatif aux jours de réduction du temps de travail (JRTT)
ACCORD
LA REINE DE PIERRE
Accord d'entreprise LA REINE DE PIERRE 27/03/2019
Accord entreprise prime exceptionnelle Macron
ACCORD
LA VIE NATURELLE
Accord d'entreprise LA VIE NATURELLE 22/02/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL À DISTANCE AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ LA VIE NATURELLE
ACCORD
LAB NAT
Accord d'entreprise LAB NAT 29/11/2021
PROJET D’ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES APPLICABLE DANS L’ENTREPRISES LABNAT
ACCORD
LABORATOIRE ALVADIEM
Accord d'entreprise LABORATOIRE ALVADIEM 18/11/2024
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
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