Accords d'entreprise : Vente à distance sur catalogue spécialisé

Accord d'entreprise LDE 01/09/2022
Accord de performance collective
ACCORD

Accord d'entreprise LE COMPTOIR D'EMILE 05/03/2019
L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOURGON 04/02/2022
Accord d'entreprise sur la durée de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOURGON 25/05/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LE FOURGON 15/12/2023
ACCORD COLLECTIF D' ENTREPRISE RELATIF À LA VARIATION DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNÉE EN APPLICATION DE L' ARTICLE L.3121-44 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LE MOULIN D'ARIUS 30/12/2020
accord d'entreprise portant sur le contingent et sur le recours aux heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LE PETIT VAPOTEUR 08/01/2024
Accord relatif à l'extension de l'unité économique et sociale "LE PETIT VAPOTEUR"
ACCORD

Accord d'entreprise LE PETIT VAPOTEUR 22/10/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ASTREINTES
AVENANT

Accord d'entreprise LE PETIT VAPOTEUR 22/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LE PETIT VAPOTEUR 19/12/2025
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE-TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise LE PETIT VAPOTEUR 23/12/2025
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise LE PETIT VAPOTEUR 23/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LIMELIFE FRANCE SAS 05/10/2018
Accord collectif d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LITTLE CIGOGNE 25/10/2021
Accord Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise LOGIMARK 13/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET A LA DUREE MAXIMALE DE TRAVAIL QUOTIDIENNE
ACCORD

Accord d'entreprise LULLI SUR LA TOILE 19/10/2022
Accord collectif instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise MADE4HOME 30/01/2020
Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps (CET) au sein de la société Made4home
ACCORD

Accord d'entreprise MADE4HOME 28/02/2020
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société
ACCORD

Accord d'entreprise MADE4HOME 25/08/2020
Avenant 1 à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société Made4home
AVENANT

Accord d'entreprise MADE4HOME 25/08/2020
Avenant 1 à l'accord relatif au Compte Epargne temps (CET) de la société Made4home
AVENANT

Accord d'entreprise MADE4HOME 04/05/2021
Accord relatif à la mise en place du travail en équipes successives
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON STELLA & SUZIE 03/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE MARMAX
ACCORD

Accord d'entreprise MANUTAN INTERNATIONAL 18/02/2020
Accord de Groupe relatif à la réduction des mandats des membres du Comité de Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise Made.com 19/12/2018
Accord Collectif - Made.com
ACCORD

Accord d'entreprise Made4home 02/12/2020
Accord relatif au télétravail et au forfait annuel en jours
ACCORD