Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › UNSA UNSA 36 888 accords signés Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS SUD EST 24/10/2017 UN ACCORD COLLECTIF DE TRANSITION,D'ADAPTATION ET D'HARMONISATION RELATIF A LA FUSION ABSORPTION DES STES ASTREE PROVENCE,BORDY ET JB BONNEFOND PAR LA STE SRA SAVA (SUEZ RV OSIS SUD-EST)VALANT ACCORD Accord d'entreprise GTLE TRANSPORTS 22/11/2017 UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise LES BUS DU CONSEIL GENERAL 12/04/2018 ACCORD RELATIF A LA DECONNEXION Accord d'entreprise EASYDIS 01/02/2018 ACCORD RELATIF A LA PROROGATION ET A LA REDUCTION DES MANDATS DES REPRESENTANTS ELUS DU PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DE LA SOCIETE EASYDIS DANS LE CADRE DE L’APPLICATION DE L’ORDONNANCE Accord d'entreprise OPERA ORCHESTRE NATIONAL DE MONTPELLIER 15/12/2017 UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise L'ENVOL 03/04/2018 aCCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES DELEGUES DU PERSONNEL DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DE L' ALLIER 30/03/2018 La mise en oeuvre de la journée de solidarité Accord d'entreprise DECATHLON FRANCE 26/07/2018 Avenant à l'accord collectif Négociation Annuelle Obligatoire 29 septembre et 13 octobre 2017 Accord d'entreprise SYNERLINK 26/04/2018 Accord d'Entreprise sur les modalités d'organisation du vote électronique pour l'élection des représentants du Comité Social Economique Accord d'entreprise ASL AIRLINES FRANCE S.A. 28/06/2018 PROCES VERBAL D'ACCORD NAO 2018 Accord d'entreprise STANLEY SECURITY FRANCE (GENERALISTE 2018) 12/09/2018 Accord de prorogation des mandats Accord d'entreprise LA POSTE 12/06/2018 ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA POSTE LA COURNEUVE PDC Accord d'entreprise SOCIETE AIR FRANCE 31/07/2018 Avenant n° 4 à l'ATGPEM 2016-2018 Accord d'entreprise AIR FRANCE 31/07/2018 Accord d'entreprise portant sur le recours au vote électronique dans le cadre des élections professionnelles Accord d'entreprise LA POSTE 28/06/2018 ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT L'ETABLISSEMENT DE SAINT DENIS LES SENS PPDC SITE DE ST JULIEN-JOIGNY DISTRIBUTION ET SUPPORT Accord d'entreprise LA POSTE 15/06/2018 ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT L'ETABLISSEMENT DE MONETEAU SITE D'AUXERRE Accord d'entreprise PPDC DE MONETEAU SITE DE MIGENNES CTN 15/06/2018 ACCORD PORTANT SUR LE REGIME DE TRAVAIL CONCERNANT L'ETABLISSEMENT DE MONETEAU SITE DE MIGENNES CTN Accord d'entreprise EURIAL ULTRA FRAIS 19/06/2018 Accord relatif à la mise en place du comité social et économique Accord d'entreprise REGIE MIXTE DES TRANSPORTS TOULONNAIS 13/07/2018 accord et avenant n° 1 sur le déroulement de carrière du personnel des agences commerciales Accord d'entreprise JCDECAUX FRANCE 05/06/2018 Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de l'UES JCDecaux Accord d'entreprise LA POSTE 16/04/2018 Accord collectif sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise LA POSTE 18/06/2018 Accord collectif sur l'aménagement de l'organisation et du temps de travail Accord d'entreprise TSE EXPRESS MEDICAL 30/05/2018 accord sur la politique de rémunération en 2018 Accord d'entreprise OPH DE LA METROPOLE DE LYON 31/05/2018 Avenant n° 2 à l'accord collectif sur le compte épargne temps de Lyon Métropole Habitat Accord d'entreprise THE TIMKEN COMPANY 20/02/2018 Négociations annuelles portant, au titre de l'année 2018, sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée ‹ 1 2 ... 1382 1383 1384 1385 1386 1387 1388 ... 1463 1464 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
