Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise INVACARE UES 20/11/2018 l'accord sur les Horaires 2019 Accord d'entreprise C.B.E 16/11/2018 l'accord d'entreprise définissant les modalités de décompte de l'horaire de travail Accord d'entreprise ID LINGERIE 15/10/2018 protocole d'accord sur l'annualisation du temps de travail Accord d'entreprise CLAIRSIENNE 15/06/2018 avenant accord aménagement temps de travail Accord d'entreprise AQUITI GESTION 11/06/2018 AVENANT DE REVISION A L'ACCORD DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SERMA TECHNOLOGIES 14/06/2018 AVENANT N 1 A L ACCORD COLLECTIF TEMPS DE TRAVAIL TRAVAIL FIN DE SEMAINE Accord d'entreprise FONDATION POUR LA CULTURE ET LES CIVILISATIONS DU VIN 27/06/2018 Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de la Fondation pour la Culture et les Civilisations du Vin Accord d'entreprise AGC GASCOGNE ADOUR 17/12/2018 Accord d'adaptation relatif à l'accord d'entreprise Accord d'entreprise CENTRE D' ETUDES ET DE RECHERCHE APPLIQUÉE EN ENVIRONNEMENT 31/08/2018 ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’AMÉNAGEMENT ET A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CANTEL (FRANCE) SAS 27/09/2018 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA DUREE ET L' ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET CONGES POUR ANCIENNETE Accord d'entreprise AKS2 07/12/2018 UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LE ROUX TP ET CARRIERES 04/12/2018 Un accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise EUROPHANE SAS 17/09/2018 LA MISE EN PLACE DES ASTREINTES AU SEIN DE EUROPHANE SAS. Accord d'entreprise COOPER AGRICOLE TEILLAGE PLATEAU NEUBO 24/07/2018 L'AMENAGEMENT & LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA COOPERATIVE DE TEILLAGE DU LIN DU NEUBOURG. Accord d'entreprise EUROPHANE SAS 27/07/2018 LA DUREE & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL. Accord d'entreprise APDISAR 26/11/2018 UN ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE Accord d'entreprise FROMAGERIE BADOZ 24/10/2018 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CENTRE REG GESTION AGREE FRANCHE COMTE 11/09/2018 Accord d'entreprise se substituant à la convention collective Accord d'entreprise SOCIETE BISONTINE D ABATTAGE - SBA 27/09/2018 ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES OUVRIERS ET EMPLOYES Accord d'entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - AUTOM'S 28/11/2018 Accord sur les statuts sociaux et sur l'aménagement du temps de travail au sein de la société Eiffage Energie Systèmes - Autom's Accord d'entreprise LA POSTE 04/10/2018 Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail sur plusieurs semaines au sein de l'établissement de Barbezieux PDC Accord d'entreprise HOTEL LE PONT LEVIS 13/12/2018 ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR SARL HOTEL PONT LEVIS Accord d'entreprise UES ARDECHE 13/12/2018 Accord sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise HENRI SAVY 21/11/2018 Avenant n° 7 accord de RTT du 18 décembre 2001 Accord d'entreprise ATRIUM PAYSAGE 13/12/2018 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ‹ 1 2 ... 1926 1927 1928 1929 1930 1931 1932 ... 2071 2072 › Temps d’Habillage et de Déshabillage : Quelles Règles Applicables ? L'employeur met à la disposition des travailleurs les équipements de travail nécessaires, appropriés au travail à réaliser ou convenablement adaptés à cet effet, en vue de préserver leur santé et leur sécurité Le contentieux du repos hebdomadaire Le repos dominical Travail temporaire : Mode d’Emploi Le Code du travail n'apporte aucune définition concernant la notion de travail temporaire, mais définit l'entrepreneur de travail temporaire. Temps de travail et mineurs : les règles à connaître S’agissant du temps de travail d’un mineur, il convient de distinguer selon que celui-ci a plus ou moins de 16 ans. Modulation du temps de travail : Fonctionnement La modulation permet à l’entreprise d’adapter le rythme de travail des salariés en fonction des périodes d’activité réelles. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
