Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise LA POSTE 02/07/2018 Accord régimes de travail Machecoul Accord d'entreprise RAMBAUD SAP 15/05/2018 Accord d'entreprise du 15/05/2018 relatif à l'annualisation du temps de travail -11ETP Accord d'entreprise GEOFIT 07/06/2018 ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise CAISSE NAT INDUSTRIES ELECT GAZIERES 28/06/2018 Accord d'entreprise portant sur le temps de travail 2018-2021 Accord d'entreprise AXALTA COATING SYSTEMS FRANCE SAS 01/03/2018 Avenant à l'accord d'établissement sur l'aménagement du temps de travail du 26/11/15 Accord d'entreprise SERCA 28/03/2018 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES, LES REMUNERATIONS, LA DUREE DU TRAVAIL, LES AVANTAGES SOCIAUX ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR 2018 Accord d'entreprise IGC SERVICES 29/03/2018 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES, LES REMUNERATIONS, LA DUREE DU TRAVAIL, LES AVANTAGE SOCIAUX ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR 2018 Accord d'entreprise LA POSTE 15/05/2018 avenant de révision d'un accord collectif relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire sur une période de référence inférieure à l'année Accord d'entreprise PRIVILODGES 16/07/2018 Accord d'entreprise sur le temps partiel aménagé toute l'année Accord d'entreprise NUVIA PROTECTION 04/12/2017 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 Accord d'entreprise ASSOCIATION GAIA 26/05/2018 ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LE DAUPHINE LIBERE 20/06/2018 NAO 2018 Accord d'entreprise SIEGL 06/07/2018 ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise KEOLIS MARITIME BREST 09/07/2018 ANNEXE R BIS AUX ACCORDS PARTICULIERS OFFICIERS ET EXECUTION Accord d'entreprise KEOLIS BREST 28/06/2018 un Avenant temporaire à l' accord du 03/03/1998 portant sur l'aménagement du temps de travail et à l'annexe technique du 02/11/1998 ayant effet du 1er juillet au 31/08/2018 Accord d'entreprise BIO 29 05/07/2018 Accord relatif aux astreintes Accord d'entreprise CENTRE DE BIOLOGIE MEDICALE - CBM 25 18/05/2018 Accord sur les évolutions des salaires, le temps de travail, et la classification en 2018 Accord d'entreprise ITM LOGISTIQUE ALIMENTAIRE INTERNATIONAL 30/04/2018 ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise HABITAT PLURIEL 23/03/2018 ACCORD NAO 2018 Accord d'entreprise LA POSTE 28/06/2018 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein du centre courrier de LALEVADE D'ARDECHE Accord d'entreprise HENRI SAVY SAS 03/07/2018 AVENANT N° 6 A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION, L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise GROUPEMENT DE COOPERATION SANITAIRE VIVARAIS LIGNON 15/06/2018 Accord collectif d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise FINANCIERE C 30/11/2017 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise DIKEOS 21/06/2018 ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE DIKEOS Accord d'entreprise LA CHAINE LOGISTIQUE DU FROID 30/01/2018 PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ‹ 1 2 ... 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 ... 2071 2072 › Heures de délégation : régime juridique Le travail posté et par roulement Le travail posté ainsi que l’organisation par roulement concerne essentiellement les entreprises industrielles. Le régime juridique du repos hebdomadaire La règle de principe Forfait Jours : Comment Contrôler et Prouver la Durée du Temps de Travail ? L'employeur s'assure que la charge de travail du salarié est compatible avec le respect des temps de repos quotidiens et hebdomadaires en application de l’article L.3121-65 du Code du travail. Astreinte et temps de travail: les règles Certaines méthodes de décompte du temps de travail échappent au traditionnel horaire collectif agrémenté d’heures supplémentaires. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
