Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise LSN ASSURANCES 25/01/2019 Accord de groupe sur l'organisation du temps de travail - Forfait annuel en jours - cadres autonomes Accord d'entreprise EIFFAGE CONSTRUCTION BOURGOGNE FRANCHE 20/11/2018 Accord majoritaire sur la mise en place du CSE Accord d'entreprise SEGULA AEROSPACE & DEFENCE 18/12/2018 Accord relatif à l'organisation du temps de travail au sein de la Société SEGULA AEROSPACE & DEFENCE Accord d'entreprise PARENTS ENFANTS DEFICIENTS 10/04/2018 UN ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SU RLA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS POUR LES CADRES Accord d'entreprise TEMA 28/01/2019 ACCORD RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise TEMA 28/01/2019 ACCORD RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise FEMIA INDUSTRIE 26/03/2019 Accord d'entreprise FEMIA INDUSTRIE portant sur la rémunération et le temps de travail Accord d'entreprise COOPTALIS 05/02/2019 Accord collectif d'entreprise fixant les conditions du recours au forfait annuel en heures au sein de la société Cooptalis Accord d'entreprise HAARP 12/02/2018 AVENANT n°2 A L’ACCORD D’ÉTABLISSEMENT RELATIF À L’AMÉNAGEMENT ET LA RÉDUCTION DU TEMPS DU TRAVAIL EN DATE DU 29 JUIN 1999 Accord d'entreprise EMBRAER AVIATION INTERNATIONAL 18/10/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise TYCO ELECTRONICS FRANCE SAS 16/11/2018 Avenant N°4 à l'accord d'entreprise du 3/10/00 sur l'aménagement et la réduction du temps de travail Accord d'entreprise Societe Publique Locale des Eaux de la Touche Poupard 13/11/2018 Accord d'entreprise portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail dans l'entreprise Accord d'entreprise TESSI TMS 18/03/2019 Accord relatif à la mise en place de forfaits annuels en jours Accord d'entreprise PMP ARCHITECTURES 27/02/2019 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE PMP ARCHITECTURES Accord d'entreprise GROUPE BELLEGARDE 27/02/2019 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE GROUPE BELLEGARDE Accord d'entreprise BELLEGARDE ING 27/02/2019 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE BELLEGARDE ING Accord d'entreprise IBERDROLA ENERGIE FRANCE 10/04/2018 ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise IBERDROLA ENERGIE FRANCE 10/04/2018 ACCORD COLLECTIF SUR L'ORGANISATION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise VOYONS VOIR 08/02/2019 Accord collectif à durée indéterminée relatif à la durée du travail Accord d'entreprise VOYONS VOIR 08/02/2019 Accord collectif à durée indéterminée relatif à la durée du travail Accord d'entreprise GIE ARCADE SERVICES 14/02/2019 Négociation annuelle obligatoire 2019 sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée Accord d'entreprise GIE ARCADE SERVICES 14/02/2019 Négociation annuelle obligatoire 2019 sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée Accord d'entreprise PURPLE DEVELOPMENT 08/02/2019 Accord relatif à la mise en place d'un forfait annuel en jours Accord d'entreprise QUALICLIMAFROID 16/01/2019 ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE FORFAIT JOURS Accord d'entreprise GROUPAMA SUPPORTS ET SERVICES 10/01/2019 ACCORD DU 10 JANVIER 2019 RELATIF A LA TRANSITION VERS LE STATUT COLLECTIF DU GIE GROUPAMA SUPPORTS & SERVICES (SALARIES ISSUS DE GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES) ‹ 1 2 ... 1195 1196 1197 1198 1199 1200 1201 ... 1285 1286 › Modèle protocole d’accord: Rupture anticipée CDD Le CDD est un contrat particulier qui ne peut être rompu que dans des cas limitativement prévus : Lettre de reprise d’une voiture de fonction Trouver ci-joint notre modèle de lettre de reprise d’une voiture de fonction : Clause de mobilité : des précisions Dans la grande majorité des cas, dans un contrat de travail, le lieu est toujours précisé. Modèle de clause de véhicule de fonction Modèle de clause de véhicule de fonction Le Travail en Soirée : Ce Qu’il Faut Savoir Les établissements de vente au détail qui mettent à disposition des biens et services et installés dans les zones touristiques internationales sont principalement concernés par le travail en soirée. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
