Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise LA CHAINE LOGISTIQUE DU FROID 30/01/2018 PROJET D'ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LPA-CGR 05/03/2018 ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise APH DES VOSGES DU NORD 03/04/2018 avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise DEYA 19/03/2018 accord collectif relatif à la mise en place de l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL 06/12/2017 AVENANT N° 1 A L'ACCORD DE MISE EN OEUVRE DU STATUT COMMUN AUX ENTREPRISES DU CM11 ET DU CIC Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DE CREDIT MUTUEL 06/12/2017 AVENANT N° 1 A L'ACCORD DE GROUPE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DES ENTREPRISES RELEVANT DE LA CONVENTION DE GROUPE Accord d'entreprise VOIES NAVIGABLES DE FRANCE 19/10/2017 UN ACCORD COLLECTIF RESULTANT DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2017 Accord d'entreprise GCS SANTE A DOMICILE 30/11/2017 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS ET LA REDUCTION DU REPOS QUOTIDIEN A 9 HEURES Accord d'entreprise HTL 19/12/2017 accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise INNOVATION CONCEPT ENERGIE 15/03/2018 Accord de modulation du temps de travail Accord d'entreprise KEOLIS MONTS JURA 21/03/2018 Avenant n° 3 à l'accord collectif d'entreprise sur l'aménagement et la réduction du temps de travail Accord d'entreprise GIE CENTRAUTODIS 21/06/2018 PROTOCOLE D'ACCORD NAO Accord d'entreprise VAL PARISIS HABITAT 13/01/2018 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES ET LE TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SAS BEAR 27/06/2018 Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait jours sur l'année Accord d'entreprise LA POSTE 04/05/2018 Avenant de révision de l'accord collectif instituant une organisation du temps de travail pluri hebdomadaire au sein de la Plate Forme Distribution du courrier d'Arnouville Accord d'entreprise IBM FRANCE FINANCEMENT 26/06/2018 ACCORD D'ENTREPRISE APPLICABLE AU PERSONNEL D'IBM FRANCE FINANCEMENT Accord d'entreprise STALLERGENES SAS 01/06/2018 Avenant n° 6 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail au sein de Stallergenes SA du 11 juin 2011 intégrant des dispositions relatives aux salariés en forfait jours Accord d'entreprise SDZ ProcessRéa 18/06/2018 Accord d'entreprise relatif au forfait jours annuel Accord d'entreprise DEMAZET LA CAVE 26/06/2018 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOUR Accord d'entreprise DEMAZET VIGNOBLES 26/06/2018 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise FROMAGERIES RAMBOL 26/06/2018 Avenant à l'accord 35 heures Accord d'entreprise STEF LOGISTIQUE DARVAULT 27/06/2018 Accord d’aménagement du temps de travail Accord d'entreprise MAULIN.SKI 02/07/2018 Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait en jours sur l'année Accord d'entreprise ASS MEDICO PEDAGOGIQUE ST REAL 20/06/2018 avenant n°2 à l accord collectif d'entreprise relatif à l 'aménagement et à la reduction du temps de travail du 26/10/1999 Accord d'entreprise ALROPRIM 26/06/2018 accord d'entreprise sur la gestion annualisée et flexible du temps de travail intégrant le bien être des salariés ‹ 1 2 ... 1257 1258 1259 1260 1261 1262 1263 ... 1285 1286 › Mutation et non transfert d’usage La définition de la mutation Articulation entre contrat de travail et accord d’entreprise La hiérarchie des normes entre contrat de travail et accord d’entreprise Forfait jours : Décompte des jours travaillés Le forfait jours présente des obligations tant pour l'employeur que pour le salarié. Frais de Déménagement et Contrat de travail Les frais engagés par le salarié qui déménage pour raisons professionnelles peuvent être remboursés moyennant un justificatif. Le contrat de mise à disposition : Etude - Présentation Un salarié peut être amené a travailler au sein d’une autre organisation que son employeur habituel si certaines conditions sont respectées : le détachement ne doit pas être lucratif, ou encore porter préjudice au salarié concerné. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
