Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation) Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation) Accord d'entreprise DIOCESE D ANNECY EVECHE 14/12/2021 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 Accord d'entreprise INTEROR 17/12/2021 accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels Accord d'entreprise PERRENOT BEKAERT 13/12/2021 ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE Accord d'entreprise TILLY SARL 30/11/2021 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE Accord d'entreprise ALCEA 07/02/2022 PV ACCORD NAO 2022 - EGALITE PRO ET QUALITE DE VIE Accord d'entreprise KEOLIS TOURS 14/01/2022 Accord relatif à la sécurité des personnes et des biens Accord d'entreprise BREST METROPOLE HABITAT 06/01/2022 Une Négociation annuelle obligatoire sur les salaires et le temps de travail - Année 2022 Accord d'entreprise POLYRIM 18/01/2022 Négociation annuelle Accord d'entreprise CIE ENGRENAGES REDUCTEURS MESSIAN DURAND 26/01/2022 Procès verbal Accord NAO 2022 Accord d'entreprise BOURGEY MONTREUIL NORD 28/01/2022 Accord d'entreprise concernant la NAO 2021 sur la rémunération, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail Accord d'entreprise CENTRE HELENE BOREL - ASSOCIATION D'AIDE AUX PERSONNES HANDICAPEES PHYSIQUES 17/12/2021 ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PENIBILITE AU TRAVAIL Accord d'entreprise PERRENOT BELFORT 03/02/2022 ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL 2022 Accord d'entreprise GENERALE DE TELEACTIVITES 24/06/2021 Accord relatif a la prévention et à la réduction de la pénibilité au sein de la Générale de Téléactivités Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS D'ENTRE SAONE ET LOIRE 03/12/2021 accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée Accord d'entreprise TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION DE METZ METROPOLE 15/11/2021 Accord Sécurité N°5 Accord d'entreprise GROUPE SGP 17/12/2021 Accord relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels Accord d'entreprise DEMATHIEU BARD CONSTRUCTION 21/12/2021 PROCES VERBAL concernant les propositions de NEGOCIATION ANNUELLE sur les salaires, l'organisation et le temps de travail effectif Accord d'entreprise ZACH SYSTEM 24/11/2021 Accord d'entreprise relatif à la prévention de la pénibilité Accord d'entreprise ANGERS LOIRE RESTAURATION 10/11/2021 Accord collectif relatif à l'emploi des séniors Accord d'entreprise OGEC SAINT GENES 30/11/2021 ACCORD NAO 2021 Accord d'entreprise GT ILE DE FRANCE SUD 25/01/2022 Accord relatif à la prévention de l'exposition aux risques professionnels Accord d'entreprise BERTO I D F EST 28/12/2021 Accord d'entreprise prévention de la penibilité au travail Accord d'entreprise POLE DE SANTE DU PLATEAU 16/12/2021 RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD PENIBILITE Accord d'entreprise FERROPEM 01/12/2021 accord sur NAO 2021 Accord d'entreprise ASSOCIATION BETHEL 13/12/2021 Accord collectif relatif au droit à la déconnexion ‹ 1 2 ... 75 76 77 78 79 80 81 ... 127 128 › Tout savoir sur le principe d’égalité de traitement entre les salariés Les caractéristiques du principe d'égalité de traitement RGPD et Droit Social Le RGPD vise à prendre des mesures permettant de protéger les personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel Les prescriptions de 5 ans et plus en droit du travail Dans le cadre de cette étude, il sera d’abord abordé de la prescription en matière de discrimination et de harcèlement, La notion d’accident de trajet : interruption de trajet et détour, lieu de repas La présomption d’imputabilité de l’accident de trajet Départ à la retraite volontaire : Mode d’emploi Il convient de distinguer selon que c’est l’employeur qui décide de mettre à la retraite le salarié et le cas du salarié qui de lui-même décide de partir à la retraite. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
