Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Stress, risques psycho-sociaux Stress, risques psycho-sociaux Accord d'entreprise ZODIAC AERO DUCT SYSTEMS 20/04/2018 ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 25/05/2018 ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ARDECHE DROME LOIRE 24/05/2018 Avenant de révision n° 1 à l'accord relatif à l'organisation et aux moyens de la commission prévention des Risques Psychosociaux du 21 novembre 2012 Accord d'entreprise La POSTE 22/06/2018 Accord collectif relatif à l'accompagnement social des personnels affectés sur les sites de Confolens, Chabanais, Roumazières Accord d'entreprise COMROD FRANCE 08/01/2018 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise CLINIQUE L'AMANDIER 26/02/2018 PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018-2019 CLINIQUE AMANDIER Accord d'entreprise KEOLIS MOBILITE PARIS 15/03/2018 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES KEOLIS MOBILITE PARIS 2018 Accord d'entreprise SOCIETE OISE PROTECTION 29/03/2018 NAO 2017 Accord d'entreprise Maison de l'Emploi et de la Formation du Cotentin 30/05/2018 Accord entreprise sur la qualité de vie au travail Accord d'entreprise MSA SUD AQUITAINE 05/12/2017 Avenant n°1 de révision de l'accord relatif à la mise en plaCe de la commission locale de prévention des risques psychosociaux au sein de la MSA SUD AQUITAINE Accord d'entreprise SYNUTRA FRANCE INTERNATIONAL 31/05/2018 ACCORD QUALITE DE VIE AU TRAVAIL Accord d'entreprise LOCATEX 25/05/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT DANS LA SOCIÉTÉ LOCATEX Accord d'entreprise JARDILAND ENSEIGNES 27/02/2018 Accord sur la Quaité de Vie au Travail Accord d'entreprise ALKOR DRAKA 17/01/2018 UN ACCORD NAO 2018 Accord d'entreprise INSTITUT GUSTAVE ROUSSY 18/07/2018 Accord 2018 portant sur la Qualité de Vie au Travail Accord d'entreprise Caisse Régionale Crédit Agricole Charente Maritime Deux Sèvres 15/06/2018 accompagnement des salariés et notamment les salariés en difficultés et ayant un enfant, conjoint, ascendant gravement malade Accord d'entreprise SA CHARENTE LIBRE 02/05/2018 DROIT A LA DECONNEXION Accord d'entreprise GROUPE ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS DE PREVENTION 13 14/12/2017 Négociations annuelles obligatoires 2017 Accord d'entreprise LABORATOIRES SUPER DIET 17/01/2018 UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE DEPLACEMENT PROFESSIONNEL Accord d'entreprise TROPICANA EUROPE 16/02/2018 UN ACCORD NAO 2018 Accord d'entreprise ECOBUROTIC 02/05/2018 Négociations Obligatoires Annuelles 2018 Accord d'entreprise NATIXIS LEASE 06/04/2018 Accord relatif à la qualité de vie au travail Accord d'entreprise EURO DISNEY ASSOCIES SCA 18/06/2018 Accord collectif relatif à la prévention des risques psychosociaux à travers la préservation des conditions de travail et de l'environnement de travail Accord d'entreprise SOCIETE D'INNOVATION CULINAIRE 23/03/2018 Négociations Annuelles Obligatoires Accord d'entreprise FINANCIERE DES PAIEMENTS ELECTRONIQUES 11/07/2018 Accord collectif d'entreprise sur l'expérimentation du télétravail à domicile régulier et occasionnel ‹ 1 2 ... 70 71 72 73 74 75 76 ... 79 80 › Tout savoir sur le principe d’égalité de traitement entre les salariés Les caractéristiques du principe d'égalité de traitement Harcèlement sexuel : obligation de nommer de nouveaux référents Un nouveau référent désigné au sein du CSE : Etat des lieux des sanctions pénales en matière d’égalité professionnelle La tendance actuelle en matière d’égalité professionnelle Repos Hebdomadaire: Contrôle et Sanctions Conformément à l'article [fondement article="L.3132-2" code="travail"], l'employeur sous peine de sanction doit veiller à respecter le repos hebdomadaire Clause d’invention du salarié Les professions dans lesquelles les salariés font preuve d’inventivité sont nombreuses et diverses. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
