Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Système de prime (autre qu'évolution) Système de prime (autre qu'évolution) Accord d'entreprise SARTHOISE DE REVETEMENTS ELECTROLYTIQU 22/03/2019 Accord d'entreprise SARREL Prime Exceptionnelle de pouvoir d'achat 2019 Accord d'entreprise GUILLAUME RENON - BENOIT LARUPE - MARI 27/03/2019 Accord d'entreprise versement d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat Accord d'entreprise SOLESMES POIDS LOURDS 18/03/2019 ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D ACHAT Accord d'entreprise LUISSIER BORDEAU CHESNEL 21/01/2019 Accord d'entreprise portant sur le transfert d'activité vers le site d'Yvré l'Eveque Accord d'entreprise BATIMENT CFA BOURGOGNE- FRANCHE- COMTE 13/03/2019 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT Accord d'entreprise LIORET 07/03/2019 ACCORD PORTANT ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT Accord d'entreprise SYNLAB BOURGOGNE 25/02/2019 ACCORD RELATIF A LA PRIME POUVOIR D'ACHAT Accord d'entreprise ENTREPRISE FUMASOLI 05/02/2019 Protocole d'accord relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime de fin d'année Accord d'entreprise ASSOCIATION DE LA ROCHE 28/03/2019 Accord collectif sur le versement de la prime de pouvoir d'achat Accord d'entreprise EST'IMMO 69 26/03/2019 accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Accord d'entreprise CHARLES RIVER LABORATORIES FRANCE SAFE 26/02/2019 Accord collectif sur le versement d'une prime exeptionnelle de pouvoir d'achat Accord d'entreprise OPAL 11/03/2019 ACCORD D'ENTREPRISE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT Accord d'entreprise OPAL 11/03/2019 ACCORD D'ENTREPRISE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT Accord d'entreprise NOVACYL 04/03/2019 Accord sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Accord d'entreprise BENOIT - LALLIARD - ROUANET 27/03/2019 Accord d'entreprise sur le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Accord d'entreprise REP INTERNATIONAL 20/03/2019 Accord collectif portant sur l’attribution d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat Accord d'entreprise BMVDS SAS 22/03/2019 ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME DE POUVOIR D ACHAT Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL 21/03/2019 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT Accord d'entreprise CENTRE ASSOCIATIF LYONNAIS DE DIALYSE 01/04/2019 UN ACCORD RELATIF A LA PRIME DECENTRALISEE Accord d'entreprise TRANE FRANCE SAS 08/03/2019 Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Accord d'entreprise BANQUE RHONE-ALPES 20/03/2019 Avenant de révision à l'accord relatif aux avantages sociaux du 26 mars 2001 et de tous ses avenants Accord d'entreprise CTRE TECH INDUST AERAULIQUE THERMIQUE 07/03/2019 Accord portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Accord d'entreprise CLINIQUE DU PARC LYON 04/03/2019 Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle sur le pouvoir d'achat Accord d'entreprise ASS READAPTATION FORMAT PROFESSIONNELL 19/12/2018 Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire - Bloc n°1 Accord d'entreprise CROWN-CERAM 18/12/2018 Accord relatif à la prime exceptionnelle ‹ 1 2 ... 2225 2226 2227 2228 2229 2230 2231 ... 2472 2473 › Intéressement : quelle répartition Participation des salariés : gestion de la réserve spéciale D’après l’article [fondement article="L.3323-2" code="travail"] l’accord de participation prévoit l’affectation des sommes : Formule de calcul de l'intéressement Contrairement à la participation, les partenaires sociaux ne sont pas liés par une formule d'intéressement préétablie. Versement de Transport: Nouveau Taux au 1er Juillet 2019 À compter du 1er juillet 2019, le taux de versement transport va évoluer dans seize communautés d'agglomération par application de la lettre circulaire ACOSS du 5 juin 2019 n° 2019-0000015. Vos modèles d’accords de participation et d’intéressement Afin d’inciter les mécanismes d’épargne salariale et plus particulièrement ceux de participation et d’intéressement, Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
