Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Système de prime (autre qu'évolution) Système de prime (autre qu'évolution) Accord d'entreprise CENTRE GEORGES FRANCOIS LECLERC 15/05/2018 Accord sur le versement en 2018 d'une prime exceptionnelle relative aux résultats de l'année 2017 Accord d'entreprise EMBALLAGES GATINEAU THIOLLET 25/05/2018 ACCORD NAO 2018 Accord d'entreprise SOCIETE DE MECANIQUE ET D'AUTOMATISME 29/03/2019 Attribution d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat Accord d'entreprise FAPAGAU ET COMPAGNIE 08/11/2018 Un accord portant sur le recours à des horaires de travail de fin de semaine Accord d'entreprise SAMES KREMLIN 29/11/2018 Accord relatif à la structure des rémunérations de l'établissement de Stains Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE DE LOT ET GARONNE 18/01/2019 Accord de substitution en vue de l'harmonisation du statut des anciens salariés de l'Association Centre de Santé et de Soins à domicile avec celui des salariés de la Mutualité Française de Lot et Garo Accord d'entreprise MUTUALITE FRANCAISE DE LOT ET GARONNE 18/01/2019 Accord portant diverses dispositions sociales Accord d'entreprise MERICQ SAS 10/01/2019 Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 Accord d'entreprise BOTTE FONDATIONS (NAO 2018) 15/01/2018 UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise AMFD DU NORD EST PARISIEN 25/10/2018 Un accord NAO 2018 Accord d'entreprise CLINIQUE DE LA PAIX 30/01/2019 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise ATEXIA 25/01/2019 ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA SUBSTITUTION DE L’INDEMNITE DE TRAJET POUR LES ETAM CHANTIER DE LA SAS ATEXIA Accord d'entreprise ASSURANCE INTERCONTINENTALE R.TORPILLE 12/03/2019 ACCORD COLLECTIF SUR L'ENSEMBLE DE THEMES DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise LA MARTINIQ HLM SA HABIT LOYER MODERE 06/02/2019 PROTOCOLE ACCORD NAO 2018 POUR 2019 Accord d'entreprise LA MARTINIQ HLM SA HABIT LOYER MODERE 15/02/2019 PRIME SUR ENCAISSEMENTS Accord d'entreprise MARQUIBAT 01/03/2019 ACCORD D’ENTREPRISE INSTITUANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT Accord d'entreprise BAIE BLEUE 20/02/2019 Accord collectif relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2019 Accord d'entreprise NORD CINTRES 20/02/2019 Accord collectif relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2019 Accord d'entreprise REICHHART LOGISTIQUE FRANCE 25/03/2019 Prime pouvoir d'achat Accord d'entreprise KEOLIS VAL-HAINAUT 13/03/2019 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE Accord d'entreprise FORGITAL DEMBIERMONT SAS 13/03/2019 Accord portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Accord d'entreprise SCULFORT YEL 21/03/2019 Accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Accord d'entreprise SARL CONCEPTION DEVELOP FAB PLASTIQUE 27/03/2019 accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Accord d'entreprise INGERSOLL-RAND AIR SOLUTIONS HIBON 12/03/2019 Accord sur la mise en place d'une prime exceptionnelle de pourvoir d'achat (PEPA) Accord d'entreprise SAHUT CONREUR SA 25/03/2019 ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT ‹ 1 2 ... 2239 2240 2241 2242 2243 2244 2245 ... 2471 2472 › Régime juridique du PEE : l’essentiel Champ d'application du PEE Actionnariat des salariés : BSPCE et Stock-options A quoi correspondent les BSPCE (Bons de Souscription de Part de Créateur d’Entreprise) ? Vos modèles d’accords de participation et d’intéressement Afin d’inciter les mécanismes d’épargne salariale et plus particulièrement ceux de participation et d’intéressement, Tickets restaurants : quelle utilisation ? L’octroi de tickets restaurants par l’employeur peut prendre différentes formes, traditionnellement sous forme de tickets papier présentés sous forme de chéquier Chèque cadeau : que faire lorsque le cadeau dépasse le seuil des 5% Sauf règle des 5% le principe est la soumission aux cotisations sociales Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas