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Système de prime (autre qu'évolution)

Accord d'entreprise FRIGO TRANSPORTS 94 (NAO 2018) 31/07/2018 Dépot et Publicité des accords collectifs d'entreprise (NAO 2018)
Accord d'entreprise ELIOR ORLY OUEST (NAO 2018 sur l'Egalité Prof H-F 2018) 25/07/2018 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
Accord d'entreprise SELECT SERVICE PARTNER (NAO 2018) 26/07/2018 Négociation Annuelle Obligatoire Société SELECT SERVICE PARTNER Protocole d'accord pour 2018
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS NICOLAS (NAO 2018) 04/07/2018 ACCORD SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L ETABLISSEMENT SIEGE POUR L ANNEE 2018
Accord d'entreprise MUTUELLE UNEO 25/05/2018 Accord collectif portant sur la rémunération des salariés de l'UES UNEO
Accord d'entreprise EVALIANCE 21/06/2018 ACCORD RELATIF A L'APPLICATION DE LA PRIME D'ANCIENNETE
Accord d'entreprise SAS CONTROLE GESTION SECURITE - C.G.S. 11/06/2018 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNITE D'ENTRETIEN DE LA TENUE DE TRAVAIL
Accord d'entreprise PROCARS 05/07/2018 PROTOCOLE D’ACCORD relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
Accord d'entreprise NL TRANSPORT 02/07/2018 Négociation Annuelle Obligatoire
Accord d'entreprise AUCHAN E-COMMERCE FRANCE 30/03/2018 NAO 2018
Accord d'entreprise SOCIETE HOTELIERE DE MONTPARNASSE 21/03/2018 ACCORD PORTANT ADAPTATION DU STATUT SOCIAL PPM - HOTEL PULLMAN PARIS MONTPARNASSE
Accord d'entreprise LE 19 AVENUE KLEBER 20/03/2018 NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES, EFFECTIFS, LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2017 - PROCES VERBAL D'ACCORD
Accord d'entreprise ACMAN 29/06/2018 ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE AU SEIN DE LA SOCIETE ACMAN AU TITRE DE L’EXERCICE 2018-2019 DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
Accord d'entreprise TRANSCENDIA FRANCE 21/06/2018 Accord d'entreprise relatif aux avantages individuels et collectifs
Accord d'entreprise LES JUS DE FRUITS D'ALSACE 30/04/2018 ACCORD D’ENTREPRISE relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE 2018
Accord d'entreprise DELABLI 12/03/2018 PV de NAO 2018
Accord d'entreprise ASSOC GESTION DES ATELIERS PROTEGES 26/04/2018 ACCORD NAO 2018
Accord d'entreprise DEN BRAVEN FRANCE 19/04/2018 Protocole d'accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018
Accord d'entreprise ZODIAC AERO DUCT SYSTEMS 20/04/2018 ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT
Accord d'entreprise STEF TRANSPORT PARIS PLESSIS BELLEVILLE 16/05/2018 NEGOCIATION ANNUELLE 2018
Accord d'entreprise OFFICE PRIVE D'HYGIENE SOCIALE 19/12/2017 ACCORD NAO 2017
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE REIMS 30/05/2018 Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Accord d'entreprise VANDEMOORTELE REIMS 30/05/2018 Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
Accord d'entreprise SOCIETE SIMON 12/06/2018 ACCORD NAO 2018
Accord d'entreprise EURIAL LAIT 31/05/2018 Avenant n°1 à l'accord relatif à la prorogation du délai de survie des statuts collectifs en matière d'organisation du temps de travail, des conditions d'emploi et de rémunération mis en cause
Traitement Social et Fiscal des Titres-Restaurants

Le titre-restaurant est un titre spécial de paiement qui permet aux salariés d'acquitter en tout ou en partie le prix du repas consommé au restaurant ou acheté auprès d'une personne ou d'un organisme (L.3262-1 Code du travail).

Demande d’indemnité d’occupation d’un logement

Trouver ci-joint notre modèle de lettre de demande d’indemnité d’occupation d’un logement :

Présentation du plan d'épargne interentreprises

Présentation du PEI

La médaille du travail : modalités d’obtention

La médaille du travail ou également dénommée « médaille d’honneur du travail » est une distinction permettant de récompenser la carrière d’un travailleur.

Chèque cadeau : que faire lorsque le cadeau dépasse le seuil des 5%

Sauf règle des 5% le principe est la soumission aux cotisations sociales

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