Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Système de rémunération (autres qu'évolution) Système de rémunération (autres qu'évolution) Accord d'entreprise SEMAPHORES EXPERTISE 01/02/2019 ACCORD RELATIF A LA negociation annuelle obligatoire Accord d'entreprise SPL domaines skiables des saisies 15/05/2020 Accord d'entreprise Accord d'entreprise EURO TELE SERVICES SAS 02/07/2020 Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat dans le cadre de l'épidémie du covid-19 Accord d'entreprise NEW TL 02/04/2020 Accord relatif aux modalités de gestion de la période de fermeture temporaire des activités au sein de NTL Accord d'entreprise ALSTOM APTIS 02/04/2020 ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE GESTION DE LA PERIODE DE FERMETURE TEMPORAIRE DES ACTIVITES AU SEIN D'ALSTOM APTIS - COVID 19 Accord d'entreprise HURON-GRAFFENSTADEN SAS 25/05/2020 ACCORD D'ENTREPRISE DU 25/05/2020 RELATIF A LA REMUNERATION DES CADRES PLACES EN ACTIVITE PARTIELLE Accord d'entreprise TRANSGENE 08/04/2020 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME D'ASTREINTES EN ASSURANCE QUALITE Accord d'entreprise PROFIL ALSACE 28/02/2020 Accord collectif relatif à la mise en place de la base de données économiques et sociales (BDES) et à l'aménagement des consultations récurrentes du CSE Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 27/03/2020 Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance des collaborateurs et à l'adaptation des rémunérations à l'occasion de la pandémie du virus COVID 19 Accord d'entreprise ROQUETTE FRERES 27/03/2020 Accord d'entreprise relatif à la reconnaissance des collaborateurs et à l'adaptation des rémunérations à l'occasion de la pandémie du virus COVID 19 Accord d'entreprise GROUPE HARDI FRANCE 21/01/2020 Accord NAO 2020 Accord d'entreprise UES TRANSPORTS CAILLOT 06/07/2020 Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire Accord d'entreprise KEOLIS TOURAINE 25/06/2020 Accord d'entrepirse relatif aux modalités de versement du compélment employeur à l'allocation d'activité partielle Accord d'entreprise ASSAD-HAD 29/05/2020 Accord d'entreprise relatif au maintien de la rémunération des salariés placés en activité partielle Accord d'entreprise AIRBUS OPERATIONS 29/03/2019 AVENANT N°23 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 31 MAI 1999 Accord d'entreprise RESO OCCITANIE 19/12/2018 ACCORD D'ADAPTATION RESO OCCITANIE Accord d'entreprise KEOLIS EURE ET LOIR 20/05/2020 ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE VERSEMENT DU COMPLEMENT EMPLOYEUR A L'ACTIVITE PARTIELLE Accord d'entreprise LA FORET 21/07/2020 Accord d'entreprise sur la mise en place de l'Activité Partielle Individualisée Accord d'entreprise ELIAD 11/06/2020 NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 Accord d'entreprise RESIDENCE SCAMARONI SENIOR 01/01/2020 L'ORGANISATION & L'AMENAGEMENT DU TEMPS TRAVAIL SUR LE PERIMETRE DES RESIDENCES SERVICES Accord d'entreprise BOELEN JM LA FERME SAINT SIMEON 10/01/2020 L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise THP TRANSPORTS 27/02/2020 L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LION SALAISONS NORMANDIE 26/12/2019 LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise SOCIETE TAILLEFER 06/12/2019 L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise APAJH 11 07/04/2020 accord sur fixation de jours de congés payés dans le cadre de la loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid 19 ‹ 1 2 ... 867 868 869 870 871 872 873 ... 1083 1084 › Les éléments de comparaison du salaire versé sur la base du Smic Pour vérifier que la rémunération du salarié atteint au moins le niveau du Smic, il convient de prendre en compte le salaire de base, les avantages en nature et les primes versées en contrepartie d’un travail effectif. L’intéressement de projet : Présentation La définition et l’objectif de l’intéressement de projet Quels salaires augmenter pour être conforme aux minima conventionnels ? Certaines conventions collectives mentionnent dans leurs dispositions des salaires minima qui sont applicables Le salaire à la tâche et au rendement La mensualisation des rémunérations n'interdit pas les divers modes de calcul du salaire aux pièces, à la prime de rendement, Les spécificités de la prime d’ancienneté La notion de prime d'ancienneté Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
