ADAPEI DES VOSGES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77571736600196

• Accord d'entreprise relatif aux Congés (T08826061641)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES

• Un accord d'entreprise relatif au Comité Social et Economique, à la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail et aux Représentants de Proximité (T08824060923)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GRATIFICATION VERSEE POUR LES MEDAILLES DU TRAVAIL (T08824060924)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES CONGES (T08824060247)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES DE COMMUNICATIONS SYNDICALES DEMATERIALISEES (T08824060248)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DROIT D'EXPRESSION (T08823060094)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE, A LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL ET AUX REPRESENTANTS DE PROXIMITE (T08823060095)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES

• UN ACCORD ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE DE LA COMMISSION DE SANTE, SECURITE, CONDITIONS DE TRAVAIL (T08820002027)
  Début : 15/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIFS AUX CONGES (T08820002028)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'OCTROI D'UN CREDIT D'HEURES POUR LA PREPARATION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T08820002030)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES

• UN ACCORD D'ENTREPRISECONCERNANT LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE (T08819001188)
  Début : 17/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES

• UN ACCORD D'ENTREPRIE CONCERNANT LA MISE EN OEUVRE DU VOTE ELECTRONIQUE (T08819001183)
  Début : 17/10/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES CONGES POUR ENFANTS MALADES (T08819000500)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA JOURNEE DE SOLIDARITE (T08819000503)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES MODALITES DE DON DE JOURS DE REPOS (A08817001804)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TRAVAIL DE NUIT (A08817001809)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la DACQ et à la RSO (T08826061638)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES

• Accord de méthode relatif à la QVCT (T08826061639)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T08825061501)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL (T08824060922)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2026
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• UN ACCCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DEMARCHE D'AMELIORATION CONTINUE DE LA QUALITE (T08822003529)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE TELETRAVAIL (T08822003528)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
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• UN ACCORD DE METHODE QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (T08822003530)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (T08822002774)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T08822002775)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE, DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE ET AUX MODALITES DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (T08819000501)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE, DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE ET DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (T08820001351)
  Début : 04/12/2019 Fin : 03/12/2023
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T08820002029)
  Début : 15/12/2020 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT D'EXPRESSION (T08819001309)
  Début : 03/12/2019 Fin : 02/12/2022
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• UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GPEC SIGNE LE 24/11/2017 (T08820001352)
  Début : 03/12/2019 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES

• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DEMARCHE D'AMELIORATION CONTINUE DE LA QUALITE (DACQ) (T08819000502)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC) (A08817001805)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ADAPEI DES VOSGES

• UN ACCORD CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (A08817001806)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Protocole d'Accord Préélectoral pour les élections des membres du CSE Adapei88 (T08819001187)
  Début : 17/10/2019 Fin : 18/12/2019
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