AGIVR SIEGE SOCIAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77564500500197

• Protocole d'accord - Négociations annuelles obligatoires 2022 (T06922023365)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• AGIVR Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux congés supplémentaires du personnel travaillant dans les établissements du Pôle Travail (SOL'ACT) de l'Association du 29 AVRIL 2022 (T06922020840)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux congés supplémentaires du personnel travaillant dans les établissements du Pôle Habitat Accueil et Accompagnement de l'Association (T06922019194)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• AGIVR Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux congés supplémentaires du personnel travaillant dans les établissements du Pôle Habitat et Soins de l''Association (T06921017680)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• Accord d'entreprise relatif au travail de nuit (T06921014942)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux congés supplémentaires du personnel administratif (T06921014936)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et aux congés supplémentaires du personnel appartenant à la catégorie professionnelle des Cadres (T06921014938)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail, à la rémunération, et au temps de travail Négociation Annuelle Obligatoire 2024 17/12/2024 (T06924066192)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• AGIVR Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion - Négociation annuelle obligatoire 2024 17/12/2024 (T06924066203)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T06921018767)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (T06921018768)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection du Comité Social et Economique (T06923024318)
  Début : 06/03/2023 Fin : 06/03/2026
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T06923024316)
  Début : 06/03/2023 Fin : 06/03/2026
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• Accord d'entreprise relatif au droit d'expression (T06920014114)
  Début : 23/12/2020 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• Avenant du 22 avril 2021 à l'accord collectif d'entreprise dans le contexte de la mise en place du comité social et économique (T06921015776)
  Début : 01/06/2021 Fin : 15/02/2023
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• Accord collectif d'entreprise dans le contexte de la mise en place du comité social et économique (T06918003176)
  Début : 06/11/2018 Fin : 15/02/2023
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• Accord collectif d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de "partage de la valeur" (T06922023364)
  Début : 10/12/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• Avenant de reconduction de l'accord d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (T06921018887)
  Début : 23/12/2021 Fin : 23/12/2022
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• Accord de méthode relatif à la reprise des négociations en matière de durée du travail et de congés suite à dénonciation (T06920014090)
  Début : 23/12/2020 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• Accord d'entreprise relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (T06920014096)
  Début : 23/12/2020 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• Accord collectif d'entreprise PRIME COVID (T06920013814)
  Début : 15/12/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• Accord collectif d'entreprise prime covid (T06920013818)
  Début : 15/12/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE CONCERNANT LE DROIT D'EXPRESSION (T06919004611)
  Début : 16/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T06919005241)
  Début : 21/03/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise AGIVR SIEGE SOCIAL