ALMERYS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43270163900069

• Accord cadre sur les modalités d'organisation de la négociation relative à l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la Qualité de Vie au Travail (T06321003440)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALMERYS

• Avenant à l'accord cadre sur les modalités d'organisation de la négociation annuelle relative à la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entr (T06319000749)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALMERYS

• Accord cadre sur les modalités d'organisation de la négociation relative à l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail (T06319000748)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALMERYS

• REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL ET PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L ENTREPRISE POUR LES CADRES (A06318003605)
  Début : 18/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALMERYS

• Accord cadre relatif à la QVCT (T06322005461)
  Début : 16/12/2022 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T06322004297)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ALMERYS

• Accord relatif au télétravail (T06321003996)
  Début : 04/11/2021 Fin : 03/11/2024
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• Accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T06323005808)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Avenant à l'accord-cadre sur les modalités d'organisation de la négociation annuelle relative à la rémunération, le temps de travail et le partage de valeur ajoutée dans l'entreprise (T06323005551)
  Début : 23/12/2022 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T06321003447)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• accord relatif a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T06319001639)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/03/2020
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• Accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de tarvail et le partage de la valeur ajoutée (T06319001413)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• accord collectif relatif à la qualité de vie au travail (T06319000750)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• NAO 2018 (A06318003941)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• MODALITES D ORGANISATION DE LA NEGOCIATION RELATIVE A LA GESTION PREVISIONNELLE DE L EMPLOI ET DES COMPETENCES POUR LES CADRES (A06318003600)
  Début : 15/12/2017 Fin : 30/04/2018
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