AMPHENOL SOCAPEX

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 03565016700089

• AVENANT A L’ACCORD DE 2001 RELATIF A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS L’ENTREPRISE ET A SON AVENANT DU 19 NOVEMBRE 2020 INSTITUANT DE LA FLEXIBILITE DES HORAIRES DE TRAVAIL (T07424061605)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• accord relatif au régime collectif et obligatoire de prévoyance "incapacité, invalidité, décès" n°1 (T07423060371)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise relatif au regime collectif et obligatoire de prévoyance "incapacité, invalidité, décès" n°2 (T07423060372)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE « REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ » (T07422006543)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE « INCAPACITE, INVALIDITE, DECES » N°2 (T07422006546)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT DE LA FLEXIBILITE DES HORAIRES DE TRAVAIL (T07420003448)
  Début : 04/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL (T07420003291)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2018 (A07418004329)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T07425062672)
  Début : 01/10/2025 Fin : 30/09/2029
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• PROCES VERBAL D’ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L’ANNEE 2026 (T07425063090)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• PV d'accord conclu dans le cadre de la NAO 2024 (T07423060360)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise conclu dans le cadre des NAO année 2023 (T07422006512)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2022 (T07422004971)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LE TRAVAIL DE NUIT AU SEIN DE L'ATELIER T.D.S. (T07421003902)
  Début : 01/04/2021 Fin : 30/09/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIAITON ANNUELLE OBLIGATOIRE DE L'ANNEE 2021 (T07421003612)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT LE TRAVAIL DE NUIT AU SEIN DE L'ATELIER TDS (T07420003305)
  Début : 01/10/2020 Fin : 31/03/2021
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• ACCORD ENTREPRISE NAO PORTANT SUR LES SALAIRES ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2020 (T07420002267)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU DANS LE CADRE DE LA NAO OBLIGATOIRE 2019 (T07419000761)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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