APEI LES PAPILLONS BLANCS HENIN CARVIN
Informations juridiques
| Société | APEI LES PAPILLONS BLANCS HENIN CARVIN |
| Siren | 775631591 |
| Siret | |
| Code APE | 8899B |
| IDCC | 413 Travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI) |
| Secteur | Action sociale sans hébergement nca |
Accords d'entreprise
Etablissement : 77563159100283
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ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE INDEMNITE JOURNALIERE POUR LES SALARIES EN HORAIRES FRACTIONNES (T06226064366)
Début : 01/03/2026 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS HENIN CARVIN -
Un Avenant de révision à l’accord d'entreprise relatif à la réduction et à l’aménagement du temps de travail signé en date du 29 juin 2000 (Entreprise Adaptée) (T06225063666)
Début : 01/10/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS HENIN CARVIN -
Un Avenant de révision à l’accord d'entreprise relatif à la réduction et à l’aménagement du temps de travail signé en date du 29 juin 2000 (Hors Entreprise Adaptée) (T06225063023)
Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS HENIN CARVIN -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES (T06225062814)
Début : 01/05/2025 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS HENIN CARVIN -
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T06226064132)
Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2029
Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS HENIN CARVIN
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