ARCYS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 80762758300022

• Avenant n°2 à l'accord d'intéressement de la société ARCYS 2022-2023-2024 (T03124062442)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARCYS

• ACCORD COLLECTIF REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE (T03119003816)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARCYS

• ACCORD COLLECTIF SURCOMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE (T03119003817)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARCYS

• ACCORD COLLECTIF COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE (T03119003818)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARCYS

• Avenant à l'accord du regime complémentaire prévoyance du 30/09/2016 (A03118006895)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARCYS

• Avenant à l'accord relatif au régime complémentaire frais de santé (A03118006897)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARCYS

• accord relatif au régime de surcomplémentaire frais de santé (A03118006898)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARCYS

• Accord d'entreprise Arcys (T03125064549)
  Début : 15/05/2025 Fin : 14/05/2030
  Accord d'entreprise ARCYS

• Accord évolution rémunérations 2026 (T03126066595)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ARCYS

• Accord collectif d'entreprise sur l'égalité professionnelle hommes/femmes ,la qualité de vie au travail 2025 (T03125064550)
  Début : 06/05/2025 Fin : 05/05/2026
  Accord d'entreprise ARCYS

• ACCORD D'ENTREPRISE ARCYS (T03118000716)
  Début : 06/04/2018 Fin : 06/04/2023
  Accord d'entreprise ARCYS