ARTELIA HOLDING

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 80204477600010

• PROCÈS VERBAL D'APPLICATION DE L'ACCORD RÉMUNÉRATION POUR 2020 (T06920012090)
  Début : 29/04/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING

• ACCORD SUR L'ORGANISATION ET LA RELATION AU TRAVAIL AU SEIN DE L'UES GROUPE ARTELIA ET DE SES FILIALES (T06920009956)
  Début : 15/01/0020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING

• Avenant n°2 à l'accord ARTELIA sur les dispositifs de prévoyance et frais de santé (T06920009944)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ARTELIA HOLDING

• ACCORD SUR L'HARMONISATION DES DISPOSITIONS SOCIALES AU SEIN DU GROUPE ARTELIA (T06920009953)
  Début : 06/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la mise en place et le fonctionnement du Comité de Groupe ARTELIA (T06919008270)
  Début : 04/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE PROXIMITÉ (T06919006662)
  Début : 07/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD PRÉCISANT LES MODALITÉS DE VERSEMENT DE PAIE (à l'occasion de l'harmonisation de la date de versement de la paie) au sein de l'UES ARTELIA (T06919005673)
  Début : 29/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR L'HARMONISATION DES DISPOSIONS SOCIALES DES SOCIÉTÉS AUXITEC AU SEIN DU GROUPE ARTELIA (T06919005674)
  Début : 30/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°1 A L'ACCORD ARTELIA SUR LES DISPOSITIFS DE PRÉVOYANCE ET FRAIS DE SANTE (T06919005675)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES MEMBRES DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL (T06919005677)
  Début : 07/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD CADRE relatif à la PROMOTION du DIALOGUE SOCIAL et à l'ORGANISATION des INSTANCES REPRÉSENTATIVES du PERSONNEL (T06919004856)
  Début : 10/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur les Comptes Epargne Temps (CET) ARTELIA (T06918001067)
  Début : 23/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord ARTELIA sur les dispositifs de prévoyance et frais de santé (T06918000838)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 2 renouvellement partiel membres CHSCT 1 (T06918000839)
  Début : 11/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 11 à l'accord d'anticipation du Groupe ARTELIA pour étendre l'UES à la société RFR Structure et Enveloppe (T06918000779)
  Début : 02/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD CADRE RELATIF A LA NON DISCRIMINATION, A LA PROMOTION DES DIVERSITES ET AU MANAGEMENT INTERCULTUREL (T06919008561)
  Début : 24/10/2019 Fin : 23/10/2024
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• Accord portant sur les modalités arrêtées en matière de rémunération pour les exercices 2021, 2022et 2023 (T06921015821)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• AVENANT 1 ACCORD GROUPE ARTELIA EN FAVEUR des PERSONNES en SITUATION de HANDICAP (T06920011966)
  Début : 08/07/2020 Fin : 31/12/2023
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• Accord Groupe ARTELIA en faveur des personnes en situation de handicap (T06919005084)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD UES ARTELIA SUR LA MISE EN PLACE DE MESURES PARTICULIÈRES ET TEMPORAIRES RELATIVES A LA CRISE DU COVID-19 (T06920012060)
  Début : 26/03/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord triennal titres restaurant et la restauration collective (T06918000857)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Accord ARTELIA portant sur les modalités en matière de rémunération pour 2018-2019-2020 (T06918000882)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• PROCÈS VERBAL PRÉCISIONS ET COMPLÉMENTS RELATIFS A L'APPLICATION DE L'ACCORD DU 26 MARS 2020 COVID-19 (T06920012065)
  Début : 05/06/2020 Fin : 30/12/2020
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