YZEE SERVICES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40799716200042

• NAO 2026 (T06226064258)
  Début : 04/02/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise YZEE SERVICES

• ACCORD NAO 2025 (T06225062626)
  Début : 12/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise YZEE SERVICES

• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif au système de garanties collectives incapacité - invalidité - décès (T06224062220)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise YZEE SERVICES

• NAO 2023 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T06223008779)
  Début : 11/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD PORTANT SUR LE TÉLÉTRAVAIL HORS PLAN DE CONTINUITÉ DES ACTIVITÉS (T06222006769)
  Début : 28/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• avenant à l'accord portant sur le télétravail du 27/04/2012 en cas de mise en oeuvre d'un plan de continuité d'activités (T06220003769)
  Début : 14/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO 2020 (T06220003536)
  Début : 29/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise relatif à la mise à jour des conventions et accords d'entreprise suite au changement de dénomination sociale de l'entreprise (T06219002984)
  Début : 17/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord Négociations annuelles obligatoires 2019 (T06219001772)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à la convention collective d'entreprise d'ASF (T06219001770)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif aux modalités d'organisation des élections professionnelles par vote électronique (T06219001773)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un accord collectif d’entreprise modifiant le régime complémentaire de remboursement de frais de santé mis en place par accord d’entreprise du 29 juin 2000, modifié par accord du (T06218000970)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• accord NAO 2018 (T06218000358)
  Début : 01/02/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE DIALOGUE SOCIAL (T06218000107)
  Début : 19/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• un accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018 (A06218006711)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLES HOMMES FEMMES 2024-2027 (T06224062217)
  Début : 21/11/2024 Fin : 20/11/2027
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• ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES (T06221006487)
  Début : 29/10/2021 Fin : 28/10/2024
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• NAO BLOC 2 (T06223009390)
  Début : 03/03/2023 Fin : 02/03/2024
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• Protocole d'accord pré électoral (T06223009389)
  Début : 16/03/2023 Fin : 28/04/2023
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• avenant accord GPEC (T06220003537)
  Début : 28/01/2020 Fin : 28/01/2023
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• Accord en faveur de l'emploi des Personnes Handicapées 2018-2022 (T06218000789)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2022
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• Accord de transition dans le cadre du projet de cession des activités de Noyelles-Sous-Lens (T06218001267)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/01/2022
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• accord collectif relatif aux modalités de prise des congés payés (T06220003955)
  Début : 03/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• accord relatif à l'égalité professionnelle hommes et femmes (T06218000371)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• Accord collectif relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T06219001826)
  Début : 08/02/2019 Fin : 31/12/2019
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• Protocole d'accord préélectoral pour l'élection du CSE 2019 (T06219001777)
  Début : 19/02/2019 Fin : 01/06/2019
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