ASSOCIATION DE SANTE ET DE MEDECINE AU TRAVAIL DES HAUTES PYRENEES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77716892300020

• Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temp de travail (T06525060467)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION DE SANTE ET DE MEDECINE AU TRAVAIL DES HAUTES PYRENEES

• Accord d'entreprise relatif au Télétravail au sein de l'ASMT65 (T06524060295)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord de Participation de l'entreprise ASMT 65 du 19.10.2023 (T06524060276)
  Début : 28/05/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place des horaires individualisés (T06524060296)
  Début : 01/01/2999 Fin : 20/06/2026
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• ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUEL OBLIGATOIRE (T06525060501)
  Début : 13/05/2025 Fin : 31/05/2026
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• Accord d'entreprise négociation annuelle obligatoire (T06524060277)
  Début : 15/05/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD D'ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T06523060004)
  Début : 25/05/2023 Fin : 31/05/2024
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• ACCORD SUR LA POSSIBILITE DE MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE DANS LE CADRE DES ELECTIONS DU CSE (T06522001258)
  Début : 27/06/2022 Fin : 31/10/2022
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• accord sur la prorogation des mandats des représentants du personnel (T06522001176)
  Début : 10/05/2022 Fin : 30/09/2022
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• Accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de l'ASMT 65 (T06521000849)
  Début : 01/03/2021 Fin : 28/02/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ASMT 65 - Période du 01/04/2020 au 31/03/2021 (T06520000621)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2021
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