ASS DE MOYENS KLESIA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 75261014700239

• ACCORD D ANTICIPATION REGISSANT LE STATUT APPLICABLE DES SALARIES TRANSFERES DANS LA CADRE DE L EVOLUTION DE L ASSOCIATION DE MOYENS KLESIA (T07520027478)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASS DE MOYENS KLESIA

• ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L UES KLESIA ET A LA MISE EN PLACE DE SON ORGANISATION SOCIALE (T07520027493)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX MESURES D ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES PLACES EN ACTIVITE PARTIELLE EN RAISON DE L EPIDEMIE DE COVID-19 AU SEIN DE L ASSOCIATION DE MOYENS KLESIA (T07520026156)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA COMMUNICATION SYNDICALE AU SEIN DE L'ASSOCIATION DE MOYENS KLESIA DANS LE CONTEXTE DE MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T07520025651)
  Début : 26/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT DE RECONDUCTION DE L'ACCORD DU 30 AVRIL 2020 RELATIF AUX MESURES D ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES EN ACTIVITE PARTIELLE EN RAISON DE L EPIDEMIE DE COVID 19 AU SEIN DE L ASSOCIATION DE MOYENS KLESIA (T07520025181)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION DE MOYEN KLESIA (T07520024799)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD PORTANT SUR L’ORGANISATION PRATIQUE ET MATERIELLE DU REFERENDUM SUR L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’ASSOCIATION DE MOYENS KLESIA (T07520024176)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au maintien du dialogue social dans le contexte de l’épidémie de covid-19 du 30 avril 2020 (T07520022434)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux mesures d’accompagnement des salariés placés en activité partielle en raison du covid-19 du 30 avril 2020 (T07520022441)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L'AMK (T07519016980)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA REVALORISATION DES TITRES RESTAURANT (T07519016978)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU BUDGET ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE D'ENTREPRISE ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T07519015301)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ASSOCIATION DE MOYENS KLESIA (T07519014357)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX ASTREINTES (T07519014355)
  Début : 18/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEEE (T07519013644)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION ET A LA BONNE UTILISATION DES NTIC (T07519013489)
  Début : 28/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (T07518004142)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 09/05/1977 RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL E DES SYNDICATS D (A07518031897)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 09/11/2010 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (A07518031898)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AUX REGIMES DE PREVOYANCE EET DE FRAIS DE SANTE DES SALARIES DE L'ASSOCIATION DE MOYENS KLESIA (A07518029536)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COUVERTURE FRAIS E SANTE SURCOMPLEMENTAIRE POUR LES SALARIES DE L'ASSOCIATION DE MOYENS KLESIA (A07518029537)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA PRISE EN COMPTE D'AIDANT DES COLLABORATEURS AU SEIN DE L'ASSOCIATION DE MOYENS KLESIA (T07519016965)
  Début : 12/11/2019 Fin : 31/12/2020
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