ASSOC LES PAPILLONS BLANCS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77556982500182

• Accord NAO 2025 (T02426061132)
  Début : 15/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Procès verbal d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2023 (T02424060213)
  Début : 25/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place, fonctionnement et moyens du CSE unique (T02424060214)
  Début : 02/02/2024 Fin : 01/01/2999
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• Procès verbal d'accord NAO 2022 (T02422002209)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 du 8 décembre 2021 à l'accord d'Entreprise du 17 décembre 2021 relatif à la GPEC (T02421001625)
  Début : 08/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• Procès-Verbal NAO 2021 (T02421001627)
  Début : 08/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• procés-verbal négociations annuelles obligatoires 2020 (T02420001155)
  Début : 30/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 2 accord annualisation modulation 20171213 - forfait jours pour les cadres (T02420001156)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences (T02419000782)
  Début : 17/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise du 13-12-2017 relatif à l'aménagement du temps de travail (T02419000783)
  Début : 17/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• procès-verbal négociation annuelle obligatoire 2019 (T02419000784)
  Début : 17/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• mise en place, fonctionnement et moyens du CSE Unique (T02419000451)
  Début : 02/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Négociations Annuelles Obligatoires 2018 (T02418000225)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord astreintes non cadres (T02426061133)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2027
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• Accord sur les astreintes non cadres (T02422002210)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Négociations annuelles obligatoires 2024 (T02424060563)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD D'ENTREPRISE du 16 novembre 2021 relatif à la mise en place de la PEPA (T02421001590)
  Début : 16/11/2021 Fin : 30/11/2021
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• droit à la déconnexion (T02418000173)
  Début : 01/12/2018 Fin : 30/11/2021
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• Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (T02420001009)
  Début : 07/07/2020 Fin : 31/07/2020
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