AMIS DE JEAN BOSCO

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78071704700044

• LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS (T01419002460)
  Début : 07/03/2014 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO

• la prorogation des mandats DP, CE, CHSCT (T01419000793)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE (T01421005019)
  Début : 09/07/2021 Fin : 31/12/2023
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• L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES (T01421004210)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• LA MISE EN PLACE DU CSE (T01421004211)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/03/2022
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• LES MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (T01421005017)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• LA NEUTRALISATION DES HEURES DE NUIT (T01421005018)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• LA PROROGATION DE L'ACCORD TEMPS DE TRAVAIL EX-ACJ (T01421004209)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE A.A.J.B - (CSE) (T01419001984)
  Début : 10/12/2018 Fin : 31/03/2021
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• LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L'EPIDEMIE DE COVID 19 (T01420003792)
  Début : 21/09/2020 Fin : 31/12/2020
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• L'INTERPRETATION SUR LA NEUTRALISATION DES HEURES DE NUIT (T01420003739)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A L'EPIDEMIE DE COVID 19 (T01420003738)
  Début : 21/09/2020 Fin : 31/12/2020
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• LES MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (T01420003740)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• LE COMPLEMENT DE REMUNERATION ACTIVITE PARTIELLE COVID-19 (T01420003705)
  Début : 21/09/2020 Fin : 31/12/2020
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• LA PROROGATION DE L'ACCORD TEMPS DE TRAVAIL DE L'EX ACJ (T01419002462)
  Début : 21/11/2019 Fin : 31/12/2020
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• L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES - ANNEE 2018/2020. (T01418000131)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE PERIODE COVID-19 (T01420003793)
  Début : 16/03/2020 Fin : 30/07/2020
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• LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T01419002371)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/07/2020
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• LA NEUTRALISATION DES HEURES DE NUIT DANS LE CALCUL DE LA DUREE DE TRAVAIL (T01419002374)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• LES MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE CCN 51 (T01419002377)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• La Prorogation de l'Accord temps de travail ex-Association le Clos Saint-Joseph (T01419000791)
  Début : 10/12/2018 Fin : 31/12/2019
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• UN ACCORD COLLECTIF A.A.J.B. 2017-2019 PORTANT SUR LA CREATION DU CONTRAT DE GENERATION LOI N° 2013-185 DU 1er MARS 2013. (T01418000183)
  Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2019
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• Accord relative à une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T01419001333)
  Début : 05/03/2019 Fin : 31/03/2019
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• LA NEUTRALISATION DES HEURES DE NUIT. (T01418000130)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• LA PRIME DECENTRALISEE. (T01418000135)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• LA PROROGATION DES MANDATS DELEGUES DU PERSONNEL COMITE D'ENTREPRISE COMITE D'HYGIENE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (A01418003641)
  Début : 22/12/2017 Fin : 31/12/2018
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