AMIS DE JEAN BOSCO

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78071704700309

• L'ACCORD DE SUBSTITUTION/HARMONISATION A DUREE INDETERMINEE DU DAME "LES COTEAUX FLEURIS" (T01426063277)
  Début : 01/06/2026 Fin : 01/01/2999
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• L'HARMONISATION, DE SUBSTITUTION & D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T01426063278)
  Début : 01/06/2026 Fin : 01/01/2999
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• LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES & ENVIRONNEMENTALES (BDESE) (T01425062159)
  Début : 06/06/2025 Fin : 01/01/2999
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• LE PERIMETRE D'APPLICATION DES CRITERES D'ORDRE DES LICENCIEMENTS COLLECTIFS POUR MOTIF ECONOMIQUE (T01423006825)
  Début : 19/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE & DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE (T01422006637)
  Début : 19/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• L'HARMONISATION, DE SUBSTITUTION & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T01422006623)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• L'ADAPTATION SUITE A LA REPRISE PAR L'AAJB DE L'ACTIVITE FJT "PERE SANSON" (T01422006508)
  Début : 24/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE [CSE] & DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE (T01426062978)
  Début : 31/03/2026 Fin : 30/03/2030
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• L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES (T01424060885)
  Début : 01/01/2024 Fin : 07/04/2027
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• LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES A L'AAJB (T01425062828)
  Début : 11/12/2025 Fin : 30/04/2026
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• LES MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (T01425062770)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• L'ACCORD DE METHODE DE LA NEGOCIATION AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL A.A.J.B. (T01425062764)
  Début : 17/11/2025 Fin : 19/12/2025
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• L'ACCORD DE METHODE DE LA NEGOCIATION D'UNE GESTION DES EMPLOIS & DES PARCOURS PROFESSIONNELS A L'A.A.J. B - [GEPP] (T01425062528)
  Début : 08/09/2025 Fin : 11/12/2025
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• LES MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (T01424061366)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à la prime de partage de la valeur (T01424060502)
  Début : 26/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• LES MODALITÉS D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE (T01423060317)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• LES MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (T01422006511)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• L'ACCORD DE METHODE DE LA NEGOCIATION AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL (T01422006285)
  Début : 22/09/2022 Fin : 16/12/2022
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