ASSOCIATION DU BOIS L'ABBESSE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78049053800011

• Accord collectif relatif à la lutte contre les discriminations (T05223060042)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS L'ABBESSE

• accord collectif relatif à la durée, l’aménagement et l’organisation du temps de travail (T05223001724)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un accord de substitution (T05220000630)
  Début : 28/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes (T05218000207)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise relatif à la mise en place de diverses mesures liées à la rémunération et à l’attractivité 2026-2031 (T05226060905)
  Début : 01/04/2026 Fin : 31/03/2031
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• Accord d’entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles du CSE (T05226060904)
  Début : 02/03/2026 Fin : 30/06/2030
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• Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T05225060768)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2029
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA METHODE DE NEGOCIATIONS ET A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES (T05225060754)
  Début : 01/11/2025 Fin : 31/10/2029
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables (T05224001768)
  Début : 19/03/2024 Fin : 18/03/2027
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX « OUBLIES DU SEGUR » (T05222001531)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA METHODE DE NEGOCIATIONS (T05222001532)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
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• Accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T05222001498)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Un accord relatif à la périodicité des négociations obligatoires (T05219000494)
  Début : 06/07/2019 Fin : 05/07/2023
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• Un accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2019-2022 (T05219000562)
  Début : 06/11/2019 Fin : 05/11/2022
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• Un accord relatif aux indemnisations des transferts 2019-2022 (T05219000563)
  Début : 06/11/2019 Fin : 05/11/2022
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles du Comité Social et Economique (CSE) (T05222001304)
  Début : 10/03/2022 Fin : 15/06/2022
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