SAINT HELIER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 50454544300013

• Accord Entreprise Egalité professionnelle Femme / Homme (T03525064334)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SAINT HELIER

• Un Accord Entreprise relatif à l'Indemnité Kilométrique (T03525064321)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SAINT HELIER

• Un Accord Entreprise relatif aux Tarifs des Repas (T03525064322)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SAINT HELIER

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN OUEVRE DE CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS (T03523013163)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SAINT HELIER

• Accord sur l'égalité homme/femme (T03522010126)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SAINT HELIER

• Accord sur le compte épargne temps (T03522010125)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la qualité de vie au travail (T03522010127)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif aux Instances de Représentation du Personnel (T03519003850)
  Début : 18/09/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord sur la Contrepartie à la Réduction du Repos Quotidien (T03518000358)
  Début : 01/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (A03517007053)
  Début : 01/12/2017 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord de Négociation Annuelle 2025 (T03525064316)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Un Avenant a l'Accord sur la QVT et les Conditions de Travail (T03525064339)
  Début : 26/09/2022 Fin : 26/09/2025
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• Un Accord de Négociation Annuelle 2024 (T03525064314)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Un Accord sur la mise en Place du Vote Electronique pour les Elections Professionnelles (T03519003863)
  Début : 05/10/2019 Fin : 05/10/2023
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• ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE 2022 (T03523013164)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Un Accord d'entreprise sur la mise en place de la BDES (T03519002915)
  Début : 24/04/2019 Fin : 24/04/2022
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• Un Accord sur la Négociation annuelle Obligatoire 2021 (T03521008514)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• UN ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE 2020 (T03520005899)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T03519003736)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (A03518007937)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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