ASSOCIATION LES CAPUCINS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32250500900017

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE MESURE DE REVALORISATION DU TRAVAIL DE NUIT, DE DIMANCHES ET JOURS FERIES (T04924061254)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD DE REVISION DE L'ACCORD D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL (T04923010358)
  Début : 05/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS DU TRAVAIL DES CADRES EN FORFAIT JOURS (T04922007626)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• GPMC : Périodicité des entretiens annuels (T04920003436)
  Début : 13/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QVCT (T04926064779)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L'ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU CSE (T04926065227)
  Début : 16/03/2026 Fin : 30/06/2026
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QVCT (T04925062765)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T04925062759)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (T04925062761)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS AUX REGIMES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES EN RETRAITE PROGRESSIVE (T04925062764)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD MOBILITE VELO ET TROTTINETTE (T04925062766)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF AUX HORAIRES VARIABLES (T04925062767)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF AU FRAIS DE GARDE POUR ENFANT DE PLUS DE 6 ANS AU TITRE DE L'ANNEE 2025 (T04925062769)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DES COTISATIONS AUX REGIMES DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE DES SALARIES EN RETRAITE PROGRESSIVE (T04924060831)
  Début : 01/08/2023 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF AUX HORAIRES VARIABLES (T04924060832)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2024 (T04924060834)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD MOBILITE TROTTINETTE (T04924060835)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QVCT (T04924060816)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE MESURE DE REVALORISATION DE 1.3% AU TITRE DE L'ANNEE 2023 (T04924061250)
  Début : 05/04/2024 Fin : 30/04/2024
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T04924060836)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/01/2024
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF AUX HORAIRES VARIABLES (T04923009344)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T04923009345)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF A L EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QVT (T04923009341)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE LA PRIME DECENTRALISEE 2023 (T04923009342)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD DE MOBILITE VELO - TROTTINETTE (T04923009343)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QVT (T04922007620)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF AUX HORAIRES VARIABLES (T04922007621)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS DE LA PRIME DECENTRALISEE 2022 (T04922007624)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T04922007625)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD MOBILITÉ VELO (T04922007627)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04921005445)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISEE 2021 (T04921005446)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD SUR UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2020 (T04921006666)
  Début : 30/09/2021 Fin : 31/10/2021
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF A l’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04920003423)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF AUX MODALITÉS D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE 2020 (T04920003422)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD SUR UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2019 (T04920004183)
  Début : 16/04/2020 Fin : 31/05/2020
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04919001791)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• SALAIRES - ACCORD SUR UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T04919001953)
  Début : 08/03/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T04919001795)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (A04918004920)
  Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2017
  Accord d'entreprise ASSOCIATION LES CAPUCINS