ATOL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30521985900074

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET AU SEIN DE L’UES ATOL (T09223060341)
  Début : 15/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATOL

• AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DE GROUPE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET LES HORAIRES VARIABLES (T09222031592)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATOL

• ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES 2022 (T09221029757)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATOL

• AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL (T09221028388)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATOL

• ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 (T09220021959)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ATOL

• ACCORD PORTANT SUR LES MESURES D’URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES (T09220017544)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026 AU SEIN DE L’UES ATOL (T09225076884)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD RELATIF A L’INTERESSEMENT AU SEIN DE L’UES ATOL (T09224065177)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 AU SEIN DE L’UES ATOL (T09224069285)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord Durée et aménagement du temps de travail, Rémunération, Protection sociale,Egalité professionnelle Femmes / Hommes (T09224062990)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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