AVENIR APEI

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78503905800017

• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail du 6 avril 2012 concernant le Foyer de Vie les Mésanges (T07824062660)
  Début : 25/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVENIR APEI

• Accord relatif au report de la date des élections du Comité Social et Economique (T07823060387)
  Début : 09/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVENIR APEI

• Accord d'entreprise relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions des différentes commissions du CSE (T07821008743)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVENIR APEI

• ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES ABSENCES POUR EXAMENS MEDICAUX LIES A LA GROSSESSE ET AU PARCOURS DE PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE (PMA) (T07820006688)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVENIR APEI

• ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT MISE EN OEUVRE DE LA RÉFORME DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE EN MATIÈRE DE COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (T07820006691)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVENIR APEI

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL (T07820006687)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVENIR APEI

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (T07820006692)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T07824062659)
  Début : 28/08/2024 Fin : 31/12/2026
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• Accord d’entreprise sur l’inscription des infirmier(e)s à l’Ordre National des infirmiers (T07822012840)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
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• Accord relatif à la monétisation des jours de réduction du temps de travail (T07823013034)
  Début : 16/01/2023 Fin : 31/01/2026
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• Accord d'entreprise expérimental sur une prime de présence au sein des internats pour adultes de l'Association Avenir Apei (T07824062226)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise AVENIR APEI

• Accord relatif à la mise en place d'un forfait mobilités durables (T07824062229)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à la mise en place d'un dispositif expérimental de recrutement participatif (T07824062231)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif à la mise en place d'un forfait mobilités durables (T07823013765)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
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• Accord d'entreprise Télétravail (T07821008741)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2024
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• Accord relatif à la mise en place d'un dispositif expérimental de recrutement participatif (T07822012778)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes anonymisé (T07821008742)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INSCRIPTION DES INFIRMIER(E)S A L'ORDRE NATIONAL DES INFIRMIERS (T07819002556)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO (T07819002554)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2022
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• AVENANT A L'ACCCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 29 JANVIER 2018 (T07818000063)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (A07818009231)
  Début : 01/02/2028 Fin : 31/12/2020
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