AZUREL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 48962725700020

• PV de Carence NA0 2024 pour absence de revendications (T07825064156)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AZUREL

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX ENTRETIENS PROFESSIONNELS (T07821007845)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AZUREL

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE CONCERNANT LE MAINTIEN EXCEPTIONNEL DU SALAIRE NET DANS LE CADRE DE L'ACTIVITE PARTIELLE MISE EN PLACE SPECIFIQUEMENT EN REPONSE A L'EPIDEMIE DU VIRUS COVID-19 (T07821007846)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AZUREL

• ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES (T07820006360)
  Début : 01/08/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AZUREL

• ACCORD COLLECTIF METTANT EN PLACE UN DISPOSITIF DEROGATOIRE EN MATIERE DE CONGES PAYES DANS LE CADRE D'UNE CRISE SANITAIRE (T07820006362)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AZUREL

• ACCORD COLLECTIF CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T07820006361)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AZUREL

• ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LE FORFAIT JOURS POUR LES CADRES AUTONOMES (T07820004750)
  Début : 01/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AZUREL

• NEGOCIATION CONCERNANT LA REDUCTION DE L'INDEMNITE DE PRECARITE A 6% EN CONTREPARTIE D'UNE PROPOSITION INDIVIDUELLE D'ACCES A LA FORMATION (T07818000898)
  Début : 01/07/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise en faveur de l'emploi des salariés expérimentés (T07826066739)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise AZUREL

• Accord d'entreprise en faveur des personnes en situation de Handicap (T07826066562)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise AZUREL

• Accord d'entreprise en faveur des personnes en situation de Handicap (T07825065529)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise AZUREL

• Accord relatif à la reconnaissance d'établissements distincts et à la mise en place du CSE central (T07823060391)
  Début : 03/12/2023 Fin : 03/12/2027
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• Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (T07825063444)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/03/2026
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• Négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2025 - Procès verbal d'Accord partiel (T07826066573)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T07822012301)
  Début : 27/06/2022 Fin : 26/06/2025
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNEL ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T07819002025)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/03/2022
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• ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT LIEE AUX CONDITIONS DE TRAVAIL DURANT L'EPIDEMIE DE COVID-19 (T07821007847)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2021
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