BCM COSMETIQUE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 56203412400031

• Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (T03525064330)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BCM COSMETIQUE

• ACCORD D'ENTREPISE RELATIF A LA CONSTITUTION, AUX MOYENS, AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT ET AUX ATTRIBUTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T03519003925)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BCM COSMETIQUE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REDUCTION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL EN VUE DE LA MISE EN PLACE DU CSE (T03519003926)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BCM COSMETIQUE

• UN AVENANT N°2 ACCORD CONTRAT DE GENERATION (T03519003928)
  Début : 25/04/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BCM COSMETIQUE

• Un Accord sur la gestion prévisionnell des emplois et des compétences (T03518001339)
  Début : 27/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BCM COSMETIQUE

• Accord d'intéressement 2024-2025-2026 (T03524061999)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise BCM COSMETIQUE

• Avenant n° 1 à l'accord d'entreprise relatif aux NAO pour 2024 des salariés de BCM Cosmétique (T03525064331)
  Début : 23/10/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BCM COSMETIQUE

• Accord d'entreprise relatif aux NAO 2022 (T03522010166)
  Début : 01/02/2022 Fin : 31/01/2023
  Accord d'entreprise BCM COSMETIQUE

• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 POUR DES SALARIES DE BCM COSMETIQUE (T03520005552)
  Début : 01/05/2020 Fin : 31/01/2021
  Accord d'entreprise BCM COSMETIQUE

• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (A03517006991)
  Début : 22/11/2017 Fin : 22/11/2020
  Accord d'entreprise BCM COSMETIQUE

• Un Accord d'entreprise sur la qualité de vie au travail 2017-2020 (T03518001277)
  Début : 06/07/2017 Fin : 05/07/2020
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• Un Accord d'Entreprise Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T03519002611)
  Début : 01/02/2019 Fin : 31/01/2020
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• accord d'entreprise négociation annuelle obligatoire (A03518007851)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/01/2019
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