BISCHOF + KLEIN FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32759509600014

• UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) AU TITRE DE L'ANNEE 2024 (T02724060302)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BISCHOF + KLEIN FRANCE

• UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS SALARIALES D'OCTOBRE 2022 (NAO) (T02722003407)
  Début : 01/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022 (T02722002992)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DES JOURS DE RTT SUR LA BASE DU VOLONTARIAT (T02722002993)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD DU 18 FEVRIER 2000 POUR LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE LE WEEK-END (T02722002995)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES ASTREINTES SECURITE/INCENDIE WEEK-END, JOURS FERIES ET FERMETURE USINE (T02722002996)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2021 (T02721002345)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUITE REUNIONS NEGOCIATIONS SALARIALES DES 5 MARS, 17 MAI ET 25 MAI 2020 (T02720001589)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT ACCORD CSE (T02719000881)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• LA SUITE DES REUNIONS DES NEGOCIATIONS SALARIALES DES 5 ET 12 MARS 2019 (T02719000703)
  Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) (T02719000702)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• LE DON DE RRT AUX PARENTS D'UN ENFANT, CONJOINT, PARTENAIRE GRAVEMENT MALADE , APRES LE DECES D'UN CONJOINT, PARTENAIRE, ENFANT. (T02718000078)
  Début : 12/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• LES NEGOCIATIONS SALARIALES 2018 - AUGMENTATIONS GENERALES & INDIVIDUELLES & DONT RTT EN 2018. (T02718000004)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO) POUR 2026 (T02726061802)
  Début : 01/03/2026 Fin : 01/03/2031
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• Un Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) au titre de l'année 2025 (T02725061178)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/04/2030
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• Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er juin 2024 au 1er juillet 2027 (T02724060482)
  Début : 01/06/2024 Fin : 01/07/2027
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• ACCORD DE PREVENTION DE LA PENIBILITE 2024 A 2027 (T02724060481)
  Début : 30/05/2024 Fin : 01/07/2027
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• Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes du 25 septembre 2019 au 24 septembre 2022 (T02719001157)
  Début : 25/09/2019 Fin : 24/09/2022
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• LES HORAIRES EQUIPES WEEK-END IMPRESSION/CONFECTION DU 9 JUIN AU 31 DECEMBRE 2018 & ACCORD PRIME BAT. (T02718000077)
  Début : 09/06/2018 Fin : 31/12/2018
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