BOUVARD ALINA INDUSTRIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30245699100017

• NAO 2025 (T03925060622)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOUVARD ALINA INDUSTRIE

• PV NAO 2024 (T03924060161)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOUVARD ALINA INDUSTRIE

• PV NAO 2023 (T03923002315)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOUVARD ALINA INDUSTRIE

• PV NAO 2022 (T03922001780)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOUVARD ALINA INDUSTRIE

• Accord relatif à l'intégration de la prime d'équipe (T03921001617)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOUVARD ALINA INDUSTRIE

• Négociations annuelles obligatoires (T03921001268)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Gestion des emplois et des parcours professionnels et la mixité des métiers (T03920000841)
  Début : 10/03/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOUVARD ALINA INDUSTRIE

• Négociations annuelles obligatoires (T03920000797)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Négociations Annuelles Obligatoires (T03919000374)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BOUVARD ALINA INDUSTRIE

• PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE ET DP ET CHSCT (A03918001419)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels (T03924060453)
  Début : 02/08/2024 Fin : 01/08/2027
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX EQUIPES DE FIN DE SEMAINE (T03925061065)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise BOUVARD ALINA INDUSTRIE

• Accord colelctif relatif à la négociation sur légalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie et des conditions de travail (T03923060020)
  Début : 01/09/2023 Fin : 31/08/2026
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX EQUIPES DE FIN DE SEMAINE (T03924060555)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX EQUIPES DE FIN DE SEMAINE (T03923060096)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord collectif relatif à la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels (T03921001556)
  Début : 01/08/2021 Fin : 31/07/2024
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX EQUIPES DE FIN DE SEMAINE (T03922002159)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes et la qualité de vie au travail (T03920001076)
  Début : 01/09/2020 Fin : 31/08/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX EQUIPES DE FIN DE SEMAINE (T03921001693)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• EQUIPES DE FIN DE SEMAINE (T03921001212)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord d'entreprise relatif à l'aménagement dérogatoire des repos et congés payés dans le cadre de l'épidémie COVID19 (T03920000884)
  Début : 20/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Equipes de fin de semaine (T03920000755)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Equipes fin de semaine (T03919000373)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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