BSH ELECTROMENAGER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34191179000036

• Avenant à l'Accord d'Entreprise relatif à la couverture complémentaire de frais de santé (T09325064660)
  Début : 01/08/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BSH ELECTROMENAGER

• Accord relatif au Télétravail et au Droit à la Déconnexion (T09322008812)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord Relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur les Rémunérations, le Temps de Travail, le Partage de la Valeur Ajoutée dans l'Entreprise, l'Egalité Professionnelle et la Qualité de Vie au Travail (T09321007497)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du Comité Economique et Social et au dialogue social (T09319003511)
  Début : 14/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du Vote Electronique (T09319003512)
  Début : 31/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA COUVERTURE COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE (A09318007968)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et relatif à la QVCT (T09324062353)
  Début : 01/06/2024 Fin : 31/05/2028
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (T09324060881)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord Collectif relatif à la Prolongation des Mandats des Représentants du Personnel (T09323060273)
  Début : 03/10/2023 Fin : 13/12/2024
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (T09323011121)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL, LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE, L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T09322009264)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire (T09320005108)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/03/2021
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