BWT FRANCE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 56211061900342

• Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE (T09323012297)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• avenant à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail - centre d'appels BWT Service (T09322010852)
  Début : 03/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• avenant n°6 accord collectif de prévoyance non cadres (T09322010718)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N6 ACCORD COLLECTIF DE PROVOYANCE CADRES (T09322010719)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 6 ACCORD COLLECTIF DE PREVOYANCE FRAIS DE SANTE (T09322010720)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Refonte de l’accord d’Horaires individualisés du 19 mai 1999 et de ses avenants pour le personnel dit administratif de l’établissement de Saint Denis (T09321007659)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l’accord sur l’aménagement et la réduction du temps de travail du 5 janvier 2001 et de ses avenants (T09321007661)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°5 ACCORD COLLECTIF DE PREVOYANCE - catégories NON -CADRES - CADRES - FRAIS DE SANTE (T09321006606)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord de mise en place d'organisations spécifiques au sein de la direction industrielle en cas d'accroissement temporaire d'activité (T09321006596)
  Début : 08/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T09319002951)
  Début : 02/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• PV d'accord NAO 2019 : augmentations salariales, égalité professionnelle H/Fet organisation du travail (T09319001624)
  Début : 08/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• avenant n°14 à l'accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail et à l'accord d'astreinte (T09318001124)
  Début : 24/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entrepirse relatif à la mise en place d'organisations particulières du travail dans le cadre de contrats d'exploitation (T09318001127)
  Début : 02/05/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'égalité professionnelle Femmes / Hommes (T09326065806)
  Début : 01/04/2026 Fin : 31/03/2029
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• PV NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 - EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE H/F ORGANISATION DU TRAVAIL (T09325065064)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord concernant la mise en place d’une convention de délégation de gestion des Attributions Économiques et Professionnelles (AEP) et des Activités Sociales et Culturelles (ASC) de BWT Pharma&Biotech France par le CSE de BWT France (T09325063710)
  Début : 01/05/2025 Fin : 31/12/2025
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• PV NAO 2025 (T09325063287)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• PROCES VERBAL NAO 2023 (T09322010717)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Procès verbal des NAO 2022 (T09321008255)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• PV d'accord dans le cadre de la NAO 2020 politique d'augmentation salariale, égalité professionnelle H/F, organisation du travail (T09320004321)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• accord collectif portant attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T09320004754)
  Début : 12/05/2020 Fin : 31/08/2020
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• accord portant attribution d'une pirme exceptionnelle du pouvoir d'achat (T09319001669)
  Début : 06/02/2019 Fin : 31/03/2019
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