CAMUS LA GRANDE MARQUE SA

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 90542001400011

• Avenant n°2 portant révision partielle de l’accord Compte Épargne Temps (T01626061335)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord de Négociation Annuelle Obligatoire (T01624060370)
  Début : 17/04/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au périmètre et au nombre d'établissements distincts (T01623060016)
  Début : 30/08/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2023 (T01623003216)
  Début : 17/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord de négociation annuelle obligatoire (T01622002608)
  Début : 21/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord de négociation annuelle obligatoire (T01621001813)
  Début : 20/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord de Négociation Annuelle Obligatoire (T01620001490)
  Début : 26/10/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T01619000561)
  Début : 27/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la flexi mobilité et au télétravail (T01623060042)
  Début : 01/10/2023 Fin : 30/09/2026
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• Accord collectif d'entreprise portant sur le temps d'habillage et déshabillage et la prise de poste (T01624060193)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Avenant n°2 à l'accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T01624060291)
  Début : 01/03/2024 Fin : 21/11/2024
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• Avenant n°1 à l'accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T01623003030)
  Début : 28/02/2023 Fin : 21/11/2024
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• Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T01621002068)
  Début : 22/11/2021 Fin : 21/11/2024
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• Accord collectif d'entreprise portant sur la flexi mobilité et le télétravail (T01621001978)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/09/2023
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• Accord collectif relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts (T01619000721)
  Début : 29/06/2019 Fin : 15/09/2023
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• Accord collectif d'entreprise portant sur le temps d'habillage et déshabillage et la prise de poste (T01620001491)
  Début : 01/03/2020 Fin : 31/12/2022
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• Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T01618000296)
  Début : 17/10/2018 Fin : 16/10/2021
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• Accord collectif d'entreprise relatif à l'individualisation de l'activité partielle (T01620001240)
  Début : 29/05/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord collectif d'entreprise portant sur le télétravail (T01618000297)
  Début : 01/11/2018 Fin : 30/10/2020
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• Accord collectif d'entreprise relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel (T01619000719)
  Début : 28/06/2019 Fin : 31/12/2019
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• Un accord de négociation annuelle obligatoire. (A01618002062)
  Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2018
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