Accords d'entreprise : Production de boissons alcooliques distillées

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (73 accords)

BACARDI-MARTINI PRODUCTION

Accord d'entreprise BACARDI-MARTINI PRODUCTION 04/05/2018
L'ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

BARDINET

Accord d'entreprise BARDINET 03/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX SALAIRES ET A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BARDINET 19/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NAO 2019
ACCORD

CAMUS LA GRANDE MARQUE SA

Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 27/02/2018
Un accord de négociation annuelle obligatoire.
ACCORD

Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 17/10/2018
Accord collectif portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 17/10/2018
Accord collectif d'entreprise portant sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 15/03/2019
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 27/06/2019
Accord collectif relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise CAMUS LA GRANDE MARQUE SA 26/06/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD

CHAMPAGNE GH MARTEL ET CIE

Accord d'entreprise CHAMPAGNE GH MARTEL ET CIE 01/03/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

CHATEAU DE COGNAC

Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 17/06/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CHATEAU DE COGNAC 17/06/2019
Accord sur le Compte Epargne Temps
ACCORD

CLAIR DE LORRAINE

Accord d'entreprise CLAIR DE LORRAINE 20/06/2018
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

CLS REMY COINTREAU

Accord d'entreprise CLS REMY COINTREAU 06/11/2018
accord collectif relatif au comité social et économique (CSE) au sein de l'UES Rémy Cointreau
ACCORD

Accord d'entreprise CLS REMY COINTREAU 12/02/2019
ACCORD POLITIQUE SALARIALE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CLS REMY COINTREAU 18/04/2019
protocole d'accord préelectoral pour les elections des membres de la delegation du personnel aux CSEE
ACCORD

COMPAGNIE D'ARMAGNAC DUCASTAING - SAINT (NAO 2019)

COURVOISIER S.A.S

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 19/04/2019
Accord Salarial NAO
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 17/04/2019
Prorogation des mandats DUP
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 17/04/2019
Indemnité de départ volontaire à la retraite
ACCORD

DISTILLERIE DE LA METAIRIE

Accord d'entreprise DISTILLERIE DE LA METAIRIE 06/03/2019
Accord d'entreprise sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

DISTILLERIE DE LA TOUR

Accord d'entreprise DISTILLERIE DE LA TOUR 27/11/2017
COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

DISTILLERIE JEAN GOYARD

Accord d'entreprise DISTILLERIE JEAN GOYARD 20/04/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DISTILLERIE JEAN GOYARD 13/04/2018
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise DISTILLERIE JEAN GOYARD 20/04/2018
Un accord portant sur la prorogation des mandats de la DUP
ACCORD

Accord d'entreprise DISTILLERIE JEAN GOYARD 19/04/2019
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

E. REMY MARTIN & CO

Accord d'entreprise E. REMY MARTIN & CO 28/03/2018
Un accord relatif à l'organisation du travail des ouvriers mis à disposition.
ACCORD

ETABLISSEMENTS GABRIEL BOUDIER

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS GABRIEL BOUDIER 22/03/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE COMPLEMENTAIRE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

FAUCONNIER

Accord d'entreprise FAUCONNIER 16/04/2018
Un accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FAUCONNIER 12/04/2019
NAO 2019
ACCORD

GRAP'SUD

Accord d'entreprise GRAP'SUD 22/10/2018
UN ACCORD DE GROUPE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNEL ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GRAP'SUD 22/10/2018
UN ACCORD D'ORGANISATION DU TRAVAIL POSTE 5 x 8
ACCORD

LEJAY LAGOUTE

Accord d'entreprise LEJAY LAGOUTE 25/07/2018
Accord collectif relatif à la mise en place d'un compte épargne-temps (CET) au sein de la société LEJAY LAGOUTE
ACCORD

Accord d'entreprise LEJAY LAGOUTE 15/03/2019
Accord d'Entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT

Accord d'entreprise MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT 16/04/2019
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT 08/07/2019
ACCORD DE PREVOYANCE - MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT
ACCORD

Accord d'entreprise MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT 17/09/2019
ACCORD PRIME DE PERFORMANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT 25/09/2019
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF DE RETRAITE A COTISATIONS DEFINIES
ACCORD

Accord d'entreprise MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT 17/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

MARTELL & CO

Accord d'entreprise MARTELL & CO 04/04/2018
Un accord concernant le travail de nuit occasionnel au conditionnement.
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 01/10/2017
Un accord erelatif à la retraite progressive.
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 26/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 26/04/2018
AVENANT N°7 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES PERIODES D'AMENAGEMENT INDIVIDUALISE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 01/09/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 06/12/2018
Avenant n°3 à l'Accord Cadre portant règlement des régimes de retraite supplémentaire Martell du 11 juillet 2007
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 06/12/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 29/01/2008 portant sur le règlement de la couverture de prévoyance incapacité - invalidité - décès
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 27/03/2019
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 27/03/2019
Avenant n°8 à l'accord d'entreprise du 28/05/2010 sur les périodes d'aménagement individualisé du travail
AVENANT

PERNOD

Accord d'entreprise PERNOD 12/10/2018
ACCORD COMPLEMENTAIRE AUX DISPOSITIFS EXISTANT EN MATIERE D’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET DE CONGES PAYES
ACCORD

REMY COINTREAU

Accord d'entreprise REMY COINTREAU 30/01/2019
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS
AVENANT

RHUMS & PUNCHS ISAUTIER

Accord d'entreprise RHUMS & PUNCHS ISAUTIER 25/09/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise RHUMS & PUNCHS ISAUTIER 19/07/2019
NAO 2019
ACCORD

SA RICARD

Accord d'entreprise SA RICARD 19/09/2017
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise SA RICARD 31/10/2017
Accord relatif aux classifications et rémunérations - Modificatif n° 55
AVENANT

Accord d'entreprise SA RICARD 05/04/2018
MAINTIEN COTISATIONS DE RETRAITE COMPLEMENTAIRE AUX REGIMES AGIRC ET ARRCO POUR LES SALARIES EN CONGE DE RECLASSEMENT OU EN CESSATION ANTICIPEE D'ACTIVITE EN APPLICATION DU PSE ADOPTE POUR FERMETURE D
ACCORD

Accord d'entreprise SA RICARD 13/06/2018
PV D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SA RICARD 28/06/2018
Accord relatif à la mise en place des comités sociaux et économiques
ACCORD

Accord d'entreprise SA RICARD 04/09/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SA RICARD 04/09/2018
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des représentants du personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

SLAUR SARDET

Accord d'entreprise SLAUR SARDET 07/02/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SLAUR SARDET 28/01/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

SOC VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE (NAO 2018)

Accord d'entreprise SOC VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAISE (NAO 2018) 06/04/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 18/12/2017
L'avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 22/03/1999 relatif au régime complémentaire frais de santé.
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 21/03/2018
Un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire.
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 21/03/2018
L'avenant n°5 à l'accord du 22/03/1999 sur les modalités de l'allocation annuelle.
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 11/07/2018
Avenant n°2 à l’accord collectif d'entreprise du 25 juin 1999 portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 11/07/2018
Avenant n°1 à l'accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2018 sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 09/10/2018
Accord sur la mise en place à titre expérimental du télétravail du 01/11/2018 au 31/10/2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 10/01/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 24/04/2019
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 24/04/2019
AVENANT N°6 A L’ACCORD DU 22 MARS 1999 SUR LES MODALITES DE L’ALLOCATION ANNUELLE DE L’INSTITUT SOCIAL HENNESSY
AVENANT

UES GRAP'SUD

Accord d'entreprise UES GRAP'SUD 29/01/2018
UN ACCORD METTANT EN PLACE UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
ACCORD

°OC VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAIS (NAO 2019)

Accord d'entreprise °OC VINS ET SPIRITUEUX LA MARTINIQUAIS (NAO 2019) 03/04/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD