Accords d'entreprise : Production de boissons alcooliques distillées

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY & C° 21/01/2025
AVENANT N°3 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 25 JUIN 1999 PORTANT SUR L’AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY & C° 25/11/2025
ACCORD PORTANT SUR L’INSERTION ET LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP DANS LE CADRE D’UN ENGAGEMENT TRIENNAL (1er janvier 2026 – 31 décembre 2028)
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY & C° 25/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES SALARIES SENIORS
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY & C° 03/02/2026
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 18/12/2017
L'avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 22/03/1999 relatif au régime complémentaire frais de santé.
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 21/03/2018
Un accord relatif à la négociation annuelle obligatoire.
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 21/03/2018
L'avenant n°5 à l'accord du 22/03/1999 sur les modalités de l'allocation annuelle.
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 11/07/2018
Avenant n°2 à l’accord collectif d'entreprise du 25 juin 1999 portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 11/07/2018
Avenant n°1 à l'accord conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2018 sur les rémunérations, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 09/10/2018
Accord sur la mise en place à titre expérimental du télétravail du 01/11/2018 au 31/10/2019
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 10/01/2019
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 24/04/2019
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 24/04/2019
AVENANT N°6 A L’ACCORD DU 22 MARS 1999 SUR LES MODALITES DE L’ALLOCATION ANNUELLE DE L’INSTITUT SOCIAL HENNESSY
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 18/12/2019
ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 18/12/2019
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 18/12/2019
ACCORD PORTANT SUR L’INSERTION ET LE MAINTIEN DANS L’EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 02/04/2020
ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DES CONGES PAYES DANS LE CADRE DE LA DÉCLARATION DE L’ÉTAT D’URGENCE SANITAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 31/03/2020
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 31/03/2020
AVENANT N°7 A L’ACCORD DU 22 MARS 1999 SUR LES MODALITES DE L’ALLOCATION ANNUELLE DE L’INSTITUT SOCIAL HENNESSY
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 07/04/2021
ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 18/12/2023
ACCORD PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE JAS HENNESSY ET COMPAGNIE 18/12/2023
ACCORD PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SUDVIN GASCOGNE 26/10/2022
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L'ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL DANS L'UIES CCN 5 BRANCHES GROUPE VIVADOUR DU 02/08/2019
AVENANT

Accord d'entreprise UES GH MARTEL & CIE 26/05/2021
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES GH MARTEL & CIE 20/04/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD