Accords d'entreprise : Production de boissons alcooliques distillées

Accord d'entreprise MAISON VILLEVERT 12/05/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE MAISON VILLEVERT
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON VILLEVERT 12/05/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AU STATUT SOCIAL AU SEIN DE LA SOCIETE MAISON VILLEVERT
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON VILLEVERT 29/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL POSTE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON VILLEVERT 01/04/2025
ACCORD COLLECTIF ENTRE LA SOCIETE MAISON VILLEVERT ET LA MAJORITE DES ELUS DU CSE SUR LES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT 16/04/2019
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT 08/07/2019
ACCORD DE PREVOYANCE - MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT
ACCORD

Accord d'entreprise MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT 17/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT 17/09/2019
ACCORD PRIME DE PERFORMANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT 25/09/2019
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF DE RETRAITE A COTISATIONS DEFINIES
ACCORD

Accord d'entreprise MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT 16/07/2020
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT (2020 - 2023)
ACCORD

Accord d'entreprise MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT 15/03/2021
AVENANT N° 1 A L'ACCORD PRIME DE PERFORMANCE
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 04/04/2018
Un accord concernant le travail de nuit occasionnel au conditionnement.
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 01/10/2017
Un accord erelatif à la retraite progressive.
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 26/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 26/04/2018
AVENANT N°7 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES PERIODES D'AMENAGEMENT INDIVIDUALISE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 01/09/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 06/12/2018
Avenant n°3 à l'Accord Cadre portant règlement des régimes de retraite supplémentaire Martell du 11 juillet 2007
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 06/12/2018
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 29/01/2008 portant sur le règlement de la couverture de prévoyance incapacité - invalidité - décès
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 27/03/2019
Accord d'entreprise sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 27/03/2019
Avenant n°8 à l'accord d'entreprise du 28/05/2010 sur les périodes d'aménagement individualisé du travail
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 12/09/2019
Accord relatif à la réduction de la durée des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 20/08/2019
Avenant n°2 à l'avenant n°3 du 28 juin 2013 à l'accord d'entreprise du 25 novembre 2003 portant sur l'aménagement du temps de travail de l'unité bois de Lignères
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 16/10/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 28 septembre 2011 relatif à l'activité de distillation
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 09/10/2019
Avenant n°1 à l'avenant n°3 à l'accord-cadre portant règlement des régimes de retraite supplémentaire Martell
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 28/10/2019
Accord relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections du Comité social et économique
ACCORD