Accords d'entreprise : Production de boissons alcooliques distillées

Accord d'entreprise GRAP'SUD 16/12/2024
INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise GRAP'SUD 19/05/2025
EGALITE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GRAP'SUD SCA 27/11/2025
INDEM FORMATION O/E NON REFERENTS
ACCORD

Accord d'entreprise KONINGS SPIRITS & DRINKS FRANCE 04/10/2022
l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise Konings Spirits & Drinks 06/02/2024
PROTOCOLE D ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLUB DES MARQUES 19/12/2019
Accord relatif à l'institution d'un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLUB DES MARQUES 19/12/2019
Accord relatif à l'institution d'une couverture de prévoyance complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLUB DES MARQUES 06/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LEJAY LAGOUTE 25/07/2018
Accord collectif relatif à la mise en place d'un compte épargne-temps (CET) au sein de la société LEJAY LAGOUTE
ACCORD

Accord d'entreprise LEJAY LAGOUTE 15/03/2019
Accord d'Entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LEJAY LAGOUTE 04/12/2020
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE AU SEIN DE LA SOCIETE LEJAY LAGOUTE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON VILLEVERT 12/05/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN DE LA SOCIETE MAISON VILLEVERT
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON VILLEVERT 12/05/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS RELATIVES AU STATUT SOCIAL AU SEIN DE LA SOCIETE MAISON VILLEVERT
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON VILLEVERT 29/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DU TRAVAIL POSTE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON VILLEVERT 01/04/2025
ACCORD COLLECTIF ENTRE LA SOCIETE MAISON VILLEVERT ET LA MAJORITE DES ELUS DU CSE SUR LES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT 16/04/2019
ACCORD DE METHODE
ACCORD

Accord d'entreprise MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT 08/07/2019
ACCORD DE PREVOYANCE - MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT
ACCORD

Accord d'entreprise MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT 17/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT 17/09/2019
ACCORD PRIME DE PERFORMANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT 25/09/2019
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF DE RETRAITE A COTISATIONS DEFINIES
ACCORD

Accord d'entreprise MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT 16/07/2020
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT (2020 - 2023)
ACCORD

Accord d'entreprise MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT 15/03/2021
AVENANT N° 1 A L'ACCORD PRIME DE PERFORMANCE
AVENANT

Accord d'entreprise MARTELL & CO 04/04/2018
Un accord concernant le travail de nuit occasionnel au conditionnement.
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 01/10/2017
Un accord erelatif à la retraite progressive.
ACCORD

Accord d'entreprise MARTELL & CO 26/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD