Accords d'entreprise : Production de boissons alcooliques distillées

Accord d'entreprise GRANDES DISTILLERIES PEUREUX 13/01/2023
Accord relatif au périmètre du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise GRAP'SUD 22/10/2018
UN ACCORD DE GROUPE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNEL ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GRAP'SUD 22/10/2018
UN ACCORD D'ORGANISATION DU TRAVAIL POSTE 5 x 8
ACCORD

Accord d'entreprise GRAP'SUD 29/11/2019
UN ACCORD SUR LA REDUCTION DE LA DUREE MINIMALE DE REPOS QUOTIDIEN
ACCORD

Accord d'entreprise GRAP'SUD 05/06/2020
UN ACCORD RELATIF AU PLAFOND DES HEURES SUPPLEMENTAIRES 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise GRAP'SUD 23/11/2020
UN ACCORD SUR LA PRIME DE DISPONIBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise GRAP'SUD 27/09/2021
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE H/F
ACCORD

Accord d'entreprise GRAP'SUD 18/11/2021
UNACCORD DE METHODE FIXANT LES MODALITES DE DEROULEMENT DE LA NEGOCIATION SUR L’ACCORD MAJORITAIRE PORTANT SUR LE PLAN DE SAUVEGARDE DE L’EMPLOI
ACCORD

Accord d'entreprise GRAP'SUD 28/11/2022
L'ACCORD UES GRAP'SUD 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GRAP'SUD 28/11/2022
L'AVENANT 1 - ACCORD FORFAITS JOURS 2017
AVENANT

Accord d'entreprise GRAP'SUD 28/11/2022
L'AVENANT 1 - PRIME DE DISPONIBILITE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise GRAP'SUD 09/10/2023
l'accord TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise GRAP'SUD 21/03/2024
CLASSIFICATION 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GRAP'SUD 16/12/2024
INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise GRAP'SUD 19/05/2025
EGALITE FEMMES/HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise GRAP'SUD SCA 27/11/2025
INDEM FORMATION O/E NON REFERENTS
ACCORD

Accord d'entreprise KONINGS SPIRITS & DRINKS FRANCE 04/10/2022
l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise Konings Spirits & Drinks 06/02/2024
PROTOCOLE D ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLUB DES MARQUES 19/12/2019
Accord relatif à l'institution d'un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLUB DES MARQUES 19/12/2019
Accord relatif à l'institution d'une couverture de prévoyance complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise LE CLUB DES MARQUES 06/12/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LEJAY LAGOUTE 25/07/2018
Accord collectif relatif à la mise en place d'un compte épargne-temps (CET) au sein de la société LEJAY LAGOUTE
ACCORD

Accord d'entreprise LEJAY LAGOUTE 15/03/2019
Accord d'Entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise LEJAY LAGOUTE 04/12/2020
ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE AU SEIN DE LA SOCIETE LEJAY LAGOUTE
ACCORD

Accord d'entreprise MAISON PRUNIER SA 29/06/2026
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT JOUR RATIFIE PAR LE PERSONNEL
ACCORD