Accords d'entreprise : Production de boissons alcooliques distillées

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 08/06/2022
Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 08/06/2022
Accord Prime Carburant Velo
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 09/04/2024
AVENANT N°2 ACCORD DE CONSOLIDATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 09/04/2024
Avenant n°2 Accord d'aménagement de fin de carrières
AVENANT

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 09/04/2024
AVENANT N°2 ACCORD INDEMNITE DE DEPART A LA RETRAITE
AVENANT

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 31/05/2024
Prime Transport et Mobilité Vélo
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 03/04/2025
PV DESACCORD NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 03/04/2025
Accord prime transport mobilité vélo
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 03/04/2025
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER S.A.S 22/07/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS ET AU REPORT DES ELECTIONS DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER SAS 29/05/2020
Accord enfants malades et personnes gravement malades
ACCORD

Accord d'entreprise COURVOISIER SAS 29/05/2020
AVENANT ACCORD INDEMNITE DE DEPART VOLONTAIRE A LA RETRAITE
AVENANT

Accord d'entreprise DISTILLERIE ARTISANALE HEPP 23/07/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise DISTILLERIE CHARENTAISE JUBERT 25/05/2023
ACCORD AMENAGEMENT DES HORAIRES DE TRAVAIL EN FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise DISTILLERIE CHARENTAISE JUBERT SA 06/10/2023
Accord d'entreprise de l'activité de distillation
ACCORD

Accord d'entreprise DISTILLERIE CHARENTAISE JUBERT SA 10/10/2023
Indemnité de départ volontaire à la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise DISTILLERIE DE FONTAGARD 02/11/2021
accord d'entreprise portant sur l'aménagement sur l'année du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DISTILLERIE DE LA METAIRIE 06/03/2019
Accord d'entreprise sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise DISTILLERIE DE LA METAIRIE 16/04/2025
Durée maximale journalière de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DISTILLERIE DE LA METAIRIE 23/01/2026
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU MODE DE DECOMPTE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise DISTILLERIE DE LA SALLE 03/02/2025
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires pour les chauffeurs livreurs
ACCORD

Accord d'entreprise DISTILLERIE DE LA SEINE 31/07/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DISTILLERIE DE LA TOUR 27/11/2017
COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise DISTILLERIE DE LA TOUR 23/05/2024
Accord d'entreprise sur le travail posté et les astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise DISTILLERIE DE LA TOUR 23/12/2024
Avenant 1 Accord de la réduction du temps de travail du 01/09/1999
AVENANT